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CONSEIL DU 23.02.2009
Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s'est réuni le lundi vingt-trois février deux mil neuf, à la Mairie, à vingt heures quarante-cinq, sur convocation et sous la présidence de Monsieur Yves LAGUES-BAGET, Maire.
PRESENTS : MM. LAGUES-BAGET, HUBERT, CHECHIN, HOLVOET, LION, ROBAR, FOURNIER, Mme GUERCHSON, M. BOURSIN, Mme OUDIN, MM. CONSTANTIN et SZPUNAR.
ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES : Mme LEVEQUE a donné pouvoir à M. LAGUES-BAGET, Mlle GARDIAS a donné pouvoir à M. LION et M. COISY a donné pouvoir à M.SZPUNAR.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. HOLVOET.
Monsieur LAGUES-BAGET demande à ajouter un point à l'ordre du jour : Délibération pour le remboursement d'un acompte concernant la location de la Campélienne.
Ce point est accepté à l'unanimité.
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 FEVRIER 2009
Aucune remarque n'est faite sur le compte rendu du Conseil Municipal du 3 février 2009.
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
La commission des subventions aux associations a reçu les associations campéliennes les 9 et 10 février derniers. Toutes les associations ont été reçues à l'exception de l'association Guillaume de Champeaux dont son Président a eu un empêchement de dernière minute et des associations extérieures qui ont adressé une demande mais sans en fixer le montant.
Monsieur LAGUES-BAGET présente les différentes associations et les propositions de la commission.
ASSOCIATIONS CAMPéLIENNES
ABAC (ASSOCIATION DES BEAUX-ARTS DE CHAMPEAUX)
Elle compte 5 adhérents, tous de CHAMPEAUX, et souhaite une subvention de 500 €. Cette association connaît une baisse de régime tant en nombre d'adhérents que d'actions. Le peu de participation des Campéliens s'avère décourageant pour les responsables de l'ABAC.
La commission propose 500 €.
A.C.C. (ASSOCIATION CARITATIVE CAMPELIENNE)
L'ensemble des manifestations organisées a permis de remettre un chèque de 7 200 € pour les enfants traités contre le cancer à l'institut Gustave Roussy de VILLEJUIF.
La commission propose 800 € comme souhaité par l'A.C.C.
LES ANCIENS COMBATTANTS
Cette association compte 60 adhérents dont 30 Campéliens. Elle souhaite une subvention de 500 € car envisage l'achat d'un nouveau drapeau et une sortie théâtre pour ses membres.
La commission propose 500 €.
CAL (CHAMPEAUX ANIMATIONS LOISIRS)
Cette association compte 142 membres dont 44 campéliens.
Elle diversifie ses activités et vient de créer une activité Yoga qui compte déjà 6 inscrits. Elle envisage d'acheter un clavier pour pouvoir se produire à l'extérieur. Elle souhaite une subvention de 4 800 €.
La commission propose 4 200 €.
LE CLUB DES ANCIENS
Il compte 11 membres, tous campéliens
Il souhaite une subvention de 250 €. C'est la proposition de la commission.
LE COMITE DES FETES
Il souhaite une subvention de 1 800 € pour l'ensemble des manifestations qu'il organise et recherche des bonnes volontés pour venir renforcer l'équipe.
La commission propose 1 800 €.
ENTENTE C.G.C. : ENTENTE CHAUMES-GUIGNES-CHAMPEAUX (CLUB DE FOOTBALL)
Forte de 298 adhérents dont 22 campéliens, l'Entente a néanmoins connu une année difficile compte tenu du comportement de certains joueurs. Elle souhaite une subvention de 3 500 €. La commission propose 3 000 €.
ASSOCIATIONS EXTéRIEURES
Pour ces associations, la commission propose de participer à hauteur de 40 € par participant campélien avec un maximum de 200 €.
JEUNES SAPEURS POMPIERS DE MORMANT
2 jeunes de CHAMPEAUX participent à la formation dispensée par cette association.
La commission propose une subvention de 150 €.
ASCF (ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE FOUJU)
6 jeunes de CHAMPEAUX sont inscrits au Judo.
La commission propose une subvention de 200 €.
CHATS LIBRES
La commission propose une subvention de 100 € pour le Comité de Défense des Chats Libres.
L'ensemble des propositions de la commission est approuvé à l'unanimité par le Conseil Municipal.
ASSOCIATION GUILLAUME DE CHAMPEAUX
La commission n'a pas fait de proposition car les points de vue en son sein étaient très différents allant de 0 à 1 500 €.
Monsieur CONSTANTIN regrette l'absence du Président de cette association à la réunion. Celui-ci aurait pu mandater une autre personne dans la mesure où la subvention de la Commune génère d'autres subventions. Il considère que cette association est la seule qui a un but lucratif quasiment avéré. Il se demande également pour quelles raisons d'autres communes ne participent pas, alors que le festival se déroule également en d'autres lieux.
Monsieur CONSTANTIN souhaite, pour accorder une subvention, obtenir une copie de l'accord des autorités religieuses pour la tenue du festival dans la Collégiale ainsi que l'agrément de la commission de sécurité pour la grange où se déroulent des dîners après les concerts à la collégiale.
Monsieur LAGÜES-BAGET lui indique que la grange a reçu l'agrément de la commission de sécurité en tant qu'établissement recevant du public.
Monsieur LION considère que c'est la seule association qui, par ses manifestations, mette en valeur la Collégiale. Il lui semble incohérent dans un même temps de s'engager dans de lourds travaux d'investissement et de s'opposer à toute mise en valeur.
Monsieur HOLVOET précise que cette association contribue à la renommée de CHAMPEAUX et qu'à ce titre une subvention lui parait tout à fait justifiée.
Trois propositions sont soumises au vote du Conseil :
- Pas de subvention 4 voix
- 1 000 € 3 voix
- 1 500 € 8 voix.
C'est donc cette dernière proposition qui est adoptée
Madame OUDIN rappelle qu'il y a environ deux ans avait été votée une subvention exceptionnelle pour un voyage moyennant la diffusion d'un reportage. Or, ce dernier n'a jamais été diffusé. Monsieur LAGÜES-BAGET, sans remettre en cause l'intérêt d'aide de ce type, regrette également le non respect des engagements pris.
REMBOURSEMENT D'ACOMPTE POUR LA LOCATION DE LA CAMPELIENNE
Monsieur LAGUES-BAGET demande au conseil de prendre une délibération afin de rembourser l'acompte versé pour la réservation de la Campélienne pour les 18 et 19 avril prochains.
Le délai pour annuler étant respecté, le Conseil accepte à l'unanimité le remboursement de cet acompte.
QUESTIONS DIVERSES
Coupures de courant
Coupures de courant
Monsieur LAGUES-BAGET indique qu'il a pris contact avec EDF suite aux coupures de courant. Son interlocuteur ayant été muté, il attend d'être contacté par son remplaçant.
Projet DUDICOURT
Monsieur SZPUNAR souhaite savoir si la Commune est intervenue concernant le projet de l'immeuble de Madame DUDICOURT. Il lui est répondu par la négative. La revente de cet immeuble est certainement liée à la conjoncture.
Terrains constructibles
Monsieur CHECHIN demande s'il est légal de fixer la superficie des terrains pour les rendre constructibles.
Monsieur LAGUES-BAGET répond que c'est le fondement même du PLU que de fixer ces surfaces afin d'avoir une certaine homogénéité dans les constructions. Par contre, en l'absence d'un document d'urbanisme local, il n'est pas possible d'imposer des surfaces.
Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée à 21H30.
Monsieur le Maire donne la parole au public qui n'a pas de question.
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