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CONSEIL DU 18.12.2008
Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s'est réuni le jeudi dix-huit décembre deux mil huit, à la Mairie, à vingt heures quarante-cinq, sur convocation et sous la présidence de Monsieur Yves LAGUES-BAGET, Maire.
PRESENTS : MM. LAGUES-BAGET, HUBERT, CHECHIN, HOLVOET, LION, Mme LEVEQUE, MM. ROBAR, FOURNIER, Mme GUERCHSON, M. BOURSIN, MM. CONSTANTIN et SZPUNAR.
ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES : Mlle GARDIAS a donné pouvoir à M. LAGUES-BAGET, M. COISY a donné pouvoir à M. SZPUNAR.
ABSENTE EXCUSEE : Mme BICH.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. HOLVOET.
Monsieur LAGUES-BAGET demande que l'on ajoute deux points à l'ordre du jour :
Accord unanime pour cet ajout
L'ordre du jour est donc le suivant :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 24 octobre 2008
- Foyer Résidence de MORMANT (dissolution du CIAS)
- Chèques cadeaux pour le personnel
- Décision modificative du budget de l'eau M 49
- Questions diverses.
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 OCTOBRE 2008
Monsieur le Maire indique que désormais, le Conseil Municipal doit signer les délibérations prises et simplement approuver le compte-rendu.
Monsieur SZPUNAR indique qu'il ne votera pas le compte rendu du 24 octobre 2008 considérant qu'un compte rendu ne doit pas contenir d'appréciation personnelle.
Le compte rendu du 24 octobre est adopté par 11 voix pour, 2 voix contre et 1 abstention.
FOYER RESIDENCE DE MORMANT ( DISSOLUTION DU CIAS)
Le Comité Syndical du Foyer Résidence pour Personnes Agées de MORMANT, sur incitation de la Préfecturea décidé, à l'unanimité, lors de la réunion du 5 novembre 2008, la dissolution du CIAS qui gérait le Foyer Résidence au 31 décembre 2008, de reprendre l'ensemble des biens, droits et obligations du CIAS, de se substituer de plein droit au CIAS dans toutes les délibérations et tous les actes de ce dernier au 1er janvier 2009 ainsi que la modification des statuts du Syndicat afin d'assurer la gestion administrative et financière du Foyer Résidence.
Il est demandé au Conseil Municipal de prendre une délibération identique à celle votée par le Comité syndical du Foyer Résidence.
A l'unanimité, le Conseil Municipal décide :
- la dissolution du CIAS du Foyer Résidence de Personnes Agées de MORMANT au 31 décembre 2008 ;
- la reprise par le Conseil Syndical de l'ensemble des biens, droits et obligations du CIAS et de se substituer de plein droit dans toutes les délibérations et tous les actes de ce dernier au 1er janvier 2009 ;
- la modification des statuts du Syndicat afin d'assurer la gestion administrative et financière du Foyer Résidence pour Personnes Agées de MORMANT.
CHEQUES CADEAUX DU PERSONNEL
Monsieur LAGUES-BAGET fait un bref historique de ces chèques cadeaux.
Avant 2003,la Commune cotisait au Centre National d'Action Sociale (CNAS) pour le personnel, mais les prestations proposées n'intéressaient pas le personnel communal.
D'où l'idée de remplacer cette adhésion par des chèques cadeaux.
Le comptable du trésor a considéré que cette dépense n'était pas légale sauf à obtenir une délibération particulière du Conseil Municipal.
Monsieur le Maire demande donc au Conseil de prendre une délibération lui permettant de procéder à l'achat de ces chèques cadeaux.
Accord à l'unanimité.
DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT M 49
Le paiement des travaux d'assainissement non collectif d'un particulier, dans le cadre de la construction de la STEP, était prévu avec une imputation budgétaire sur le compte 23 « immobilisations en cours ».
Les travaux ayant été réalisés, une facture unique couvrant l'ensemble de la prestation a été émise. Elle doit donc être imputée au compte 21 « immobilisations corporelles ».
Le montant de l'opération représente 19 932 € HT soit 23 638,67 € TTC.
Il est donc proposé de déduire 24 000 € au compte 23 et de créditer 24 000 € au compte 21.
Le Conseil accepte cette modification à l'unanimité.
A la demande de Monsieur CONSTANTIN, Monsieur HUBERT précise que 80 % de la TVA est récupérable au bout de deux ans.
Monsieur LAGUES-BAGET indique que cette situation devrait évoluer, un décret étant en cours de rédaction pour mettre fin à ces pratiques qui nécessitent des emprunts coûteux pour les collectivités territoriales.
QUESTIONS DIVERSES
ELAGAGE DES ARBRES DU STADE
Monsieur CHECHIN signale que l'élagage des arbres du stade a commencé ce jour, avec 3 jours d'avance et que l'entreprise met son matériel gracieusement à disposition pour le broyage des branches.
Les copeaux obtenus seront utilisés à la station d'épuration.
Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée à 22 heures.
Monsieur le Maire donne la parole au public :
OUVERTURE DE LA COLLEGIALE
Madame CONSTANTIN demande s'il ne serait pas possible de n'ouvrir la Collégiale qu'après que les enfants soient entrés en classe. Elle signale en effet que certains enfants vont dans l'édifice et jouent avec les cierges au risque de mettre le feu.
Il lui est répondu que ces enfants sont en principe sous la responsabilité de leurs parents.
Fermer tous les lieux publics n'est peut-être pas la meilleure solution pour les responsabiliser.
Une action pédagogique est certainement à mener tant par les parents, les adultes que les enseignants.
TELETHON
La séance se clôt par la présentation d'un diaporama sur le rallye contre la maladie organisé lors du Téléthon 2008.
Monsieur CHECHIN en profite pour remercier toutes les équipes qui ont contribué au succès de cette manifestation.
En levant la séance, Monsieur le Maire souhaite à tous de très bonnes fêtes de fin d'année.
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