CONSEIL DU 27.06.2007

Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s'est réuni le vingt-sept juin deux mil sept à la Mairie, à vingt heures quarante-cinq, sur convocation et sous la présidence de Monsieur Yves LAGÜES-BAGET, Maire.

PRéSENTS : MM. LAGÜES-BAGET, ELIA, CHéCHIN, Mme BACHE, MM. LION, HOLVOET, Mme BICH, MM. ROBAR, VERVONDEL.

ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES : MM. SZCZEPANSKI et POSTEL ont donné respectivement pouvoir à Mme BICH et M. CHéCHIN.

ABSENTS : M MORCHOISNE, Mme JUGET.

SECRéTAIRE DE SEANCE : M. ROBAR.

Monsieur le Maire présente Mme ???? en stage administratif qui va suivre le Conseil..

Aucune modification n'étant demandé, le compte-rendu du précédent conseil est émargé.

Monsieur le Maire propose d'ajouter un point à l'ordre du jour qui devient le suivant :

• Travaux poutre de la Campélienne
• Droit de préeption urbain (modificatif)
• Décision modificative sur le budget communal M14
• Indemnisation dégâts cultures
• Questions diverses.

Travaux poutres Campélienne

Suite au passage des commissions de sécurité dans la Campélienne, il a été demandé de suivre les fissures (ou gerces, qui existent pratiquement depuis la construction, elles sont consécutives au séchage du bois) et la dernière expertise indique qu'il faut renforcer et fermer les gerces.

Pour le renforcement des gerces les plus critiques, inclusion d'une barre métalique ou en fibre de verre et remplissage de la gerce avec de la résine (côté technique).

La fermeture des autres gerces, le remplissage à la résine suffit (côté esthétique).

Deux entreprises se proposent

Une fois les travaux effectués, il nous sera déivré une attestation de travaux évitant d'avoir à faire appel à un bureau de contrôle (économie de 600 à 700€ supplémentaires)

Monsieur LION nous propose de choisir la société RENOFORS.

Vote : 11 voies POUR

Droit de préemption urbain (modificatif)

Monsieur le Maire nous apprend que la commission de légalité a refusé la délibération prise prédédemment car les zones naturelles avaient été incluse. Or, seule les zones urbanisées ou à urbaniser peuvent faire l'objet d'un DPU.

La délibération précédente est annulée et une nouvelle est prise, qui ne concerne pas les zones Nb.

 Vote : 11 voies POUR.

Décision modificative sur le budget communal M14

Les travaux pour la construction de la mezzanine dans l'atelier avaient été estimé à 12 000 € TTC, or il apparaît qu'ils seraient plutôt de l'ordre de 13 000 € HT. Monsieur ELIA propose donc de modifier les comptes afin d'avoir une somme suffisante pour courir ce poste.

Madame BICH demande si des choix ont déjà été fait concernant ces travaux.

Monsieur CHECHIN indique que de nouvelles demandes ont été faites aux entreprises ayant déjà répondu.

Madame BICH indique alors qu'on peut trouver sur le marché des mezzanines professionnelles en kit, pour un coût bien moindre.

Monsieur le Maire demande à Madame BICH les coordonnées des entreprises proposant ce genre de kit.

Délibération pour modifier le compte M14.

Vote : 11 voies POUR.

Indemnisation dégâts cultures

Monsieur le Maire rappel que des relevés ont été fait sur le terrain qui accueillera la future station d'épuration et que naturellement ils sont encore en culture pour l'istant. Le passage des engins ont abimés les blés.

Des mesures de la surface endommagée ont été faites en présence de oinseur BECART, propriétaire de la parcelle. Il y a 400 m² d'endommagés, le blé étant dédommagé à 6986 €/h, auquel s'ajoute un forfait de 79 € .

La somme du dédommagement est donc de 335,69 €.

Vote : 11 voies POUR

Les travaux devraient débuter en septembre et il n'y aura plus alors de cultures sur la parcelle qui sera propriété de la commune.

QUESTIONS DIVERSES

Commission de sécurité collégiale

Monsieur le Maire fait rapport du passage de la commission qui, malgré nos travaux, trouve encore des choses négatives et qui estime que les recommandation de Monsieur MOULIN ne sont pas assez présices.

Par exemple la bas côté nord du transept qui doit être interdit au public avait été matérialisé par des cordes, ils demandent quelque chose de moins franchissables en cas de mouvement de foule (les paroissiens sont donc devenus si nombreux pendant la fermeture ?)

Les travaux du côté sud devraient se terminer fin juillet (un mois de retard !) et ceux de la nef en août.

La phase 2 pourrait commencer en janvier 2008 (en attente d'un courrier de Monsieur MOULIN)

Cambriolage de l'atelier municipal

Monsieur CHECHIN nous informe du cambriolage et du vol de matériel pour un montant estimé à 3 000€ auquel s'ajotute le coût de réparation de la porte

Il sera de plus instalé une alarme.

Feu d'artifices

Monsieur CHECHIN rappelle que suite aux conditions climatiques déplorables il n'a pas été tiré, le feu de la St Jean n'a pas été alumé mais heureusement la salle étant vide, le repas a pu avoir eu lieu dans de bonnes conditions de confort et de sécurité.

Le tir du feu d'artifice est reporté au samedi 1er septembre sur le stade, à condition qu'il ne soit pas utilisé par le club de foot ce week-end là.

Horaire déchetteries

Madame BICH s'étonne que les horaires des déchetteries ayant, Mormant et Verneuil soient désormais ouvertes en même temps et non plus en décalé comme précédemment (l'une était ouverte le jour ou l'autre était fermée) : cela nous obligerait à aller à NANGIS pour vider nos sacs, le coût écologique devenant prohibitif.

Monsieur le Maire va faire un courrier au président du SMETOM.

Cloches

Monsieur LION fait état de plusieurs interpellations lui demandant où en sont les réparations des cloches.

Monsieur CHECHIN indique que l'on est en attente de devis.

Plus rien n'étant à l'ordre du jour la séance est levée et la parole est donnée au public.

Aucune question n'étant posée, le Conseil se termine à 21 h 30.

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