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CONSEIL DU 23.08.2006
Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s'est réuni en séance extraordinaire, le Mercredi 23 Août deux mil six, à la Mairie, à vingt heures quarante-cinq, sur convocation et sous la présidence de Monsieur Yves LAGÜES-BAGET, Maire.
PRESENTS: MM. LAGÜES-BAGET, ELIA, CHECHIN, Mme BACHE, MM. LION, MORCHOISNE, HOLVOET, Mme BICH, MM. ROBAR, SZCZEPANSKI, Mme JUGET, M. POSTEL.
ABSENT EXCUSE ET REPRESENTE : M. VERVONDEL a donné pouvoir à M. ELIA.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. ELIA.
Aucune remarque n'est formulée sur les comptes rendus des 10 et 12 Juillet derniers. Il est procédé à l'émargement.
TRAVAUX DE LA COLLEGIALE – PHASE 1 – APPROBATION DU CHOIX DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES – AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE
Monsieur le Maire rappelle que la première phase des travaux de la Collégiale correspond à la remise en état des toitures de la nef et des bas cotés. La maîtrise d'œuvre est assurée par Monsieur MOULIN, Architecte en Chef des Monuments Historiques. Le coût de cette phase a été estimé à 305 000 € HT par celui-ci. Monsieur le Maire signale qu'après l'approbation de la proposition de la Commission d'Appel d'Offres par le Conseil Municipal, le dossier de marché devra être soumis au contrôle de légalité de la Préfecture. Les travaux pourront alors débuter. La durée des travaux est de 10 mois.
Le marché a été séparé en deux lots :
- Lot n°1 : maçonnerie et pierre de taille
- Lot n°2 : charpente et couverture.
Concernant le lot n°1, 3 entreprises ont répondu, QUELIN, SNBR et SAUSSINE. L'entreprise SAUSSINE n'a pas Eté retenue par manque de références.
Le tableau ci-dessous rappelle le résultat de l'analyse de la maîtrise d'œuvre.
| Coût (€ HT) | Valeur technique (/10) | Analyses des prix | Total | ||
|---|---|---|---|---|---|
| QUELIN | 75 419,75 | 6 | 1 | 7/10 | |
| SNBR | 101 071,90 | 6 | 2 | 8/10 |
Notons que la maîtrise d'œuvre avait estimé ce lot à 105 566,97 €. Afin de compléter son analyse, le maître d'œuvre a demandé des informations complémentaires aux deux entreprises. Il apparaît que QUELIN propose des temps d'exécution inadaptés et des coûts horaires anormalement bas. La Commission d'Appel d'Offres a proposé l'entreprise SNBR.
Concernant le lot n°2, estimé par le maître d'œuvre à 199 433 € HT, 3 entreprises ont remis leurs offres. Le tableau ci-dessous rappelle l'analyse des offres.
| Coût (€ HT) | Valeur technique (/10) | Analyses des prix | Total | |
|---|---|---|---|---|
| BONNET | 181 780,00 | 6 | 3 | 9/10 |
| PLACIER | 191 390,80 | 6 | 2 | 8/10 |
| LESURTEL | 232 161,33 | 4,8 | 1 | 5,8/10 |
La Commission d'Appel d'Offres a proposé l'entreprise BONNET.
Les montants des travaux représentent une économie de 25 000 € HT par rapport à l'estimation du maître d'œuvre.
Il est ensuite procédé au vote pour approuver le choix de la Commission d'Appel d'Offres : adopté à l'unanimité.
Il est ensuite procédé au vote pour autoriser le Maire à signer le marché : adopté par 12 voix pour et 1 abstention.
DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES
Monsieur ELIA rappelle qu'un rachat partiel d'emprunt a été effectué pour le budget de l'eau et de l'assainissement M49. Il convient de procéder à une décision modificative afin de permettre ce rachat. En outre, l'opération adduction d'eau Eugène Chassaing arrive à son terme, il convient de régler le DGD sur le chapitre budgétaire 21. Le tableau rappelle la décision modificative.
| Fonctionnement | Investissement | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Comptes | Recettes | Dépenses | Commentaires | Comptes | Recettes | Dépenses | Commentaires |
| 673 | -15 000 | 2318 | -20 000 | opération adduction d'eau Eugène Chassaing | |||
| 6611 | 15 000 | 21531 | 20 000 | opération adduction d'eau Eugène Chassaing | |||
| Total | 0,00 | 0 | 0 | ||||
Il est ensuite procédé au vote pour approuver la décision modificative du budget M49. Adoptée par 12 voix pour et 1 abstention.
Concernant le budget communal, Monsieur ELIA signale que l'opération de mise en sécurité rue de la Libération et de la Ferronnerie arrive à sont terme. Il convient dès lors de solder le DGD sur le chapitre 21. Le tableau rappelle la décision modificative.
| Investissement | |||
|---|---|---|---|
| Comptes | Recettes | Dépenses | Commentaires |
| 2318 | -15 000 | Sécurité routière Phase 2 | |
| 2152 | 15 000 | Sécurité routière Phase 2 | |
| 0 | 0 | ||
Il est ensuite procédé au vote pour approuver la décision modificative du budget M14. Adoptée par 12 voix pour et 1 abstention.
QUESTIONS DIVERSES
SECURITE ROUTIERE DEVANT LA PHARMACIE
Monsieur MORCHOISNE signale que les véhicules passant devant la pharmacie en direction de MELUN ont tendance à ne pas prendre la chicane routière et à se retrouver au centre de la chaussée. Il demande si une signalisation plus marquée, voire des plots fluorescents, peuvent être mis en place. Monsieur le Maire répond que des solutions peuvent être élaborées en commission des travaux.
TRAVAUX CARREFOUR ROUTE DE FOUJU
Monsieur CHECHIN rappelle que les travaux concernant l'élargissement du carrefour FOUJU- MELUN-CHAMPEAUX vont être réalisées dans les jours qui suivent.
Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée à 21h30.
Devant l'absence de question du public, la réunion se termine à 21h32.
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