CONSEIL DU 21.11.2005

Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s'est réuni le vendredi vingt-et-un novembre deux mil cinq, à la mairie, à dix-neuf heures, sur convocation et sous la présidence de Monsieur Yves LAGUES-BAGET, Maire.

PRESENTS : MM. LAGUES-BAGET, ELIA, CHECHIN, Mme BACHE, MM. MORCHOISNE, HOLVOET, Mme BICH, M. SZCZEPANSKI, Mme JUGET, M. POSTEL.

ABSENT EXCUSE ET REPRESENTE : M. LION a donné pouvoir à M.ELIA.

ABSENTS NON EXCUSES : MM. ROBAR et VERVONDEL.

SECRETAIRE DE SEANCE : M. ELIA.

Dans un souci d'information aux Conseillers Municipaux, le Maire a décidé de convoquer pour 19 h 00, ce 21 Novembre 2005, quatre aménageurs fonciers susceptibles d'intervenir dans l'aménagement de la zone 1AU. Ces lotisseurs, TGB AMENAGEMENT, EUROPEAN HOMES, BRENNUS HABITAT et TAM avaient 45 minutes chacun pour exposer leur projet. Monsieur le Maire rappelle que ces exposés ont uniquement un rôle d'information et qu'en aucun cas le Conseil Municipal n'a à statuer sur un projet particulier implanté sur des terres privées. Le choix final reviendra donc au propriétaire foncier.

Madame BICH part à 20 h 30 après les deux premiers exposés.

A 22 h 00, se termine le dernier exposé, le Maire ouvre alors la séance de Conseil Municipal.

RETRAIT DE LA COMMUNE DE GRANDPUITS DU SIVOM

Monsieur ELIA explique la situation. En 2006, la redevance des ordures ménagères ne sera plus perçue par les Communes mais directement par le SIVOM. Or, le cas de GRANDPUITS est particulier, puisque la Commune prend totalement à sa charge cette redevance, compte tenu des rentrées importantes en taxe professionnelle. Ce mécanisme ne peut plus perdurer dans le nouveau système sauf si GRANDPUITS quitte le SIVOM et adhère directement au SMICTOM. Ce retrait étant sans conséquence financière pour le SIVOM, ce dernier a déjà accepté le retrait de la Commune de GRANDPUITS. Il reste aux Communes adhérentes à délibérer. Il est donc proposé aux conseillers d'accepter le retrait du SIVOM de la Commune de GRANDPUITS. Accepté à l'unanimité des membres présents.

CONVENTION AVEC LA DDE

Depuis l'approbation du PLU, la DDE peut directement instruire les permis de construire. Dès lors, cette dernière peut signer les permis de construire au nom du Maire, les renseignements d'urbanisme restant à la charge de la Commune. Il est donc proposé de confier à la DDE , Subdivision de NANGIS, l'instruction de l'ensemble des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol.

A l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal autorise le Maire à signer la convention.

SIVU DU VAL D'ANCOEUR

Depuis 2001, un groupe de communes désire mettre en valeur le site classé de la vallée de l'Ancoeur. Aujourd'hui, quatre Communes, BREAU, BOMBON, LA CHAPELLE-GAUTHIER et MAINCY ont créé un Syndicat Intercommunal et adhèrent d'ores et déjà. Restent les Communes de BLANDY, ST-MERY, CHAMPEAUX ET MOISENAY.

Le but de ce Syndicat est de promouvoir le développement économique et touristique du Val d'Ancoeur. Cela passe par la mise en place de signalisation des chemins de randonnées, leur entretien. Aide à la promotion des produits du terroir, aux artisans qui les créent. Mise en place d'un circuit touristique à étape, Château de VAUX LE VICOMTE, Château de BLANDY et Collégiale de CHAMPEAUX.

La contribution à ce Syndicat serait d'environ 1 €/habitant.

Monsieur ELIA demande comment cela se passe vis-à-vis du Syndicat d'Initiative du Ru d'Ancoeur. Monsieur le Maire répond qu'il conviendrait désormais de ne plus souscrire au Syndicat d'Initiative. Monsieur HOLVOET se demande si les dépenses de ce Syndicat ne peuvent pas devenir exponentielles un jour. Monsieur le Maire répond que pour l'instant les objectifs du Syndicat sont modestes. Il est alors procédé au vote pour l'adhésion de la Commune de CHAMPEAUX au Syndicat Intercommunal du Val d'Ancoeur. Adopté à l'unanimité.

QUESTIONS DIVERSES

TELETHON

Une information est donnée par Monsieur MORCHOISNE concernant l'organisation du Téléthon le week-end des 3 et 4 Décembre 2005. Monsieur le Maire signale que 10 à 15 personnes ont su se mobiliser autour de cette activité. L'association de parents d'élèves, très motivée, a répondu présente à tous les stades de l'organisation. Aujourd'hui, il subsiste un léger problème concernant la distribution de publicité pour cette manifestation. Normalement, la Poste peut distribuer les 9000 tracts dans les villages aux alentours. Or, il semble qu'elle ait été sollicitée trop tard et ne peut donc effectuer la distribution. Monsieur le Maire demande à ce que les commerçants du village soient contactés pour faire le maximum de publicité.

EPAVE RUE DE LA TUILERIE

Monsieur SZCZEPANSKI rapporte une question qui lui a été posée, à savoir, quand l'épave (modèle R21) située devant le hangar communal sera-t-elle évacuée ?

Monsieur le Maire répond qu'un rappel aux propriétaires sera fait.

Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée à 22 h 30.

La parole est donnée au public.

Question de Monsieur Dominique COQUIN, qui veut savoir si toute candidature au projet d'aménagement est encore possible. Monsieur le Maire rappelle que rien n'est figé mais qu'il convient de ne pas faire traîner le dossier.

Enfin Monsieur Dominique COQUIN signale que les propositions d'éUROPEAN HOMES et TGB AMENAGEMENT ne s'étaient pas fait connaître auprès du propriétaire.

Devant l'absence de nouvelle question, la séance du Conseil Municipal s'achève à 22 h 45.

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