CONSEIL DU 02.07.2004

Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s'est réuni le vendredi deux juillet deux mil quatre, à la Mairie, à vingt et une heures trente, sur convocation et sous la présidence de Monsieur Yves LAGÜES-BAGET, Maire.

PRESENTS : MM. LAGÜES-BAGET, ELIA, CHECHIN, MORCHOISNE, HOLVOET, LION, ROBAR, Mme LESIEUX et M. VERVONDEL.

ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES: Mme BACHE a donné pouvoir à M. CHECHIN, M. POSTEL a donné pouvoir à M. MORCHOISNE.

ABSENTS: Mme BICH, M. SZCZEPANSKI, Mme JUGET.

SECRETAIRE DE SEANCE : M. ELIA.

Aucune remarque n'étant formulée sur le compte rendu du précédent conseil municipal, il est procédé à l'émargement du compte rendu.

Monsieur le maire propose d'ajouter des nouveaux points. L'ordre du jour se présente alors comme suit :

• Assainissement
• Contrat triennal de voirie
• Intercommunalité
• Abords de la collégiale
• Questions diverses

Le conseil accepte à l'unanimité ces nouveaux points.

ASSAINISSEMENT

Monsieur le maire signale qu'une campagne de curage du réseau d'assainissement a été réalisée. Elle concerne 50 avaloirs et les deux stations de relevage situées Rue du Stade et rue Raoul Coutant. L'ensemble des avaloirs sera nettoyé sur une période de 2 ans. Un devis a été demandé à la SNAVEB. Le montant HT s'élève à 1434,36 €, soit un montant TTC de 1729,84 €.

Monsieur le maire signale que de nombreux siphons et regards sont cassés. Monsieur ELIA précise qu'il conviendra de budgétiser ces réparations pour l'année 2005. Il est procédé à la délibération.

Résultats : POUR à l'unanimité (11 voix).

CONTRAT TRIENNAL DE VOIRIE

Monsieur le maire présente le plan de financement des travaux de mise en sécurité du village :

Monsieur le maire donne ensuite la parole à Monsieur LION. Celui-ci rappelle qu'il convient de gérer les travaux dans leur ensemble. Les travaux sont évalués à 380 000 € HT (2 500 000 F) et seront scindés en 3 phases.

Monsieur LION précise que le dossier de consultation aux entreprises va être lancé dans la deuxième quinzaine de juillet. L'analyse des offres se déroulera début septembre. La première phase des travaux (rue du Stade) est à envisager en novembre et décembre de cette année. Le conseil municipal délibère pour approuver le plan de financement et autoriser le maire à signer toutes les pièces afférentes au dossier.

Résultat : 10 POUR, 1 abstention (le maire).

INTERCOMMUNALITE

Monsieur le maire rappelle la délibération du précédent conseil municipal demandant au Préfet de ne pas inclure la commune de Champeaux dans le périmètre défini par la commune de La Chapelle Gauthier. Depuis, une réunion regroupant les communes d'Andrezel, Champdeuil, Champeaux, Fouju, Verneuil et Yèbles s'est tenue le 28/06/04. Ces communes ont émis la volonté de créer ensemble un projet intercommunal. Cette décision fait suite aux nombreux travaux effectués jusqu'à maintenant sur les finances, le social, l'entretien de la voirie et l'aide au commerce de proximité. Les communes ont décidé d'aller plus loin dans la démarche et de se mettre en position pour la création d'une intercommunalité en 2006. Ces 6 communes ont décidé de lancer une étude préalable, technique et financière auprès de DEXIA. Monsieur le Maire signale que la population totale de ces 6 communes est de l'ordre de 6000 habitants. Le conseil municipal délibère pour autoriser le lancement de l'étude technique et financière auprès de DEXIA.

Résultat : POUR à l'unanimité.

LES ABORDS DE LA COLLEGIALE

Monsieur le maire rappelle la proposition faite au conseil municipal lors de la séance de présentation du Plan local d'urbanisme (PLU). Il est proposé de définir une zone réservée autour de la collégiale dans le but de créer un parc public. La superficie de cette zone serait de 3000 à 4000 m2. Monsieur le maire signale que ce projet pourrait être subventionné. M. le maire demande au conseil de l'autoriser à négocier avec les propriétaires fonciers. Monsieur LION demande si cette démarche n'est pas trop précoce, compte tenu de l'avancement du plan local d'urbanisme. Monsieur le maire rappelle qu'une recherche d'accord amiable est prévue avant toute procédure de déclaration d'utilité publique (DUP). Le conseil municipal délibère pour autoriser le maire à entamer les négociations à l'amiable d'acquisition foncière auprès des propriétaires des abords de la Collégiale. Résultat : POUR à l'unanimité (11 voix).

QUESTIONS DIVERSES

Monsieur ROBAR signale que la relève du courrier de la poste est désormais retardée à 12h00 et 15h20. Durant les heures de fermeture, il n'est plus possible de déposer directement dans la boîte des lettres adressées au guichetier de la Poste, sans que celles-ci ne partent vers Nangis. Cela a pour conséquence de retarder considérablement les échanges avec M. le receveur, notamment en ce qui concerne les transactions financières.

Monsieur CHECHIN demande où en est la réfection des trottoirs rue Sarrazin Desmaraize. Monsieur le maire signale que des négociations seront engagées avec les entreprises intervenant sur la rue du stade.

Madame LESIEUX demande où en est le projet de logement dans le garage Rouillon. Monsieur LION signale qu'il a rencontré le promoteur. Le projet manque de précisions. Le promoteur n'a toujours pas présenté de documents suffisamment précis pour l'élaboration du dossier de permis de construire. Les places de stationnement présentées sur les plans ne paraissent pas réalistes. En outre, les Bâtiments de France ont demandé que les tuiles mécaniques soient remplacées par des tuiles plates. Ceci pénalise considérablement le projet.

Monsieur MORCHOISNE demande des précisions sur la rencontre du maire avec L'abbé LACROIX, affectataire de la Collégiale. Monsieur le maire rappelle qu'il désirait rencontrer l'abbé afin de prendre connaissance des conditions d'ouverture de la Collégiale. En effet, de nombreux visiteurs viennent se plaindre à la mairie de la fermeture de la Collégiale. L'abbé a précisé que la décision de fermer la Collégiale faisait suite à des vols d'objets divers et des dégradations. Une plainte a été déposée en gendarmerie.

Monsieur HOLVOET signale que le R.P.I. est prêt à augmenter le nombre de délégués pour Champeaux, à savoir 4 au lieu de 3 initialement. Monsieur le maire rappelle que le conseil municipal de Champeaux avait délibéré pour 5 représentants. Il conviendra d'étudier plus précisément cette proposition à la rentrée. Par ailleurs, le projet de cantine progresse et le RPI nous en tiendra informé.

Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée à 22h25. La parole est donnée au public. Devant l'absence de questions, la séance s'achève à 22h26.

Retour à la liste des conseils... Conseil précédent Conseil suivant