CONSEIL EXTRAORDINAIRE DU 07.11.2003
Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s'est réuni le vendredi sept novembre deux mil trois, à la Mairie, à vingt heures quarante-cinq, sur convocation et sous la présidence de Monsieur Yves LAGÜES-BAGET, Maire.
PRESENTS : MM. LAGÜES-BAGET, HUGON, CHECHIN, Mme BACHE, MM. MORCHOISNE, HOLVOET, LION, ROBAR, Mme JUGET, M. POSTEL, Mme LESIEUX.
ABSENT EXCUSE ET REPRESENTE: M. ELIA a donné pouvoir à M. LION.
ABSENTS EXCUSES : Mme BICH, MM. SZCZEPANSKI et VERVONDEL.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. LION.
Sans observation sur le précédent compte rendu, les membres présents procèdent à son émargement.
REMPLACEMENT DE LA CHAUDIERE DE L'ANCIENNE MAIRIE
Monsieur le Maire informe le conseil que la chaudière de l'ancienne mairie, qui permet de chauffer la classe de primaire mais aussi les locaux mis à la disposition du RPI et du Cal est tombée en panne le 30 octobre. Les entreprises appelées pour effectuer les réparations nécessaires, n'ont pas voulu intervenir du fait de la vétusté du matériel et du danger que pouvait représenter une réparation de fortune.
Compte tenu de l'urgence Monsieur le Maire a fait appel à l'entreprise qui procède habituellement à l'entretien, un seul devis est donc présenté ce soir au conseil. La prestation prévoit le remplacement de la chaudière avec remise en place du brûleur actuel, lequel ayant été changé lors du raccordement au gaz.
Le montant du devis de l'entreprise RB Services s'élève à 2754,00 € HT.
A la suite d'appels téléphoniques, Monsieur le Maire indique que le financement pourrait être le suivant :
| Plan de financement | |
|---|---|
| Coût H.T. | 2 754,00 € |
| Financeurs publics | Taux | Total |
|---|---|---|
| Autofinancement commune (20% + TVA) | 1 090,58 € | |
| Subv. DGE (état) | 40% | 1 101,60 € |
| Subv. Département (fonds ECOLE) | 40% | 1 101,60 € |
| TVA | 19,6% | 539,78 € |
Le Conseil valide le montant du devis par 12 voix pour.
Le Conseil approuve le plan de financement par 12 voix pour.
Le Conseil autorise Monsieur le Maire à effectuer les demandes de subventions tpar 11 voix pour et 1 abstention.
QUESTIONS DIVERSES
LOCATION CAMPELIENNE ET PETIT FOYER
Madame BACHE indique qu'un rectificatif sera diffusé lors de la sortie du prochain VIA CHAMPEAUX ; Les coûts de location de la Campélienne et du petit foyer ayant été inversés entre été et hivers.
VISITE EN PREFECTURE
Monsieur LION fait état d'un rendez-vous ce jour organisé sur l'initiative du préfet, en présence de Monsieur le Maire, Madame BACHE, Monsieur MOULIN (Architecte en Chef des Monuments Historiques de son état) et ayant pour objet la Collégiale.
Monsieur le Préfet s'est étonné que la commune ne sollicite pas les différents acteurs afin d'obtenir les subventions nécessaires à la remise en état de la Collégiale. Monsieur le Préfet s'est montré peu sensible aux difficultés de la commune pour financer un tel projet. Par ailleurs, à la demande de Monsieur le Maire et en vue d'alléger le budget communal de la TVA, Monsieur le Préfet a indiqué que l'état n'assurera pas la maîtrise d'ouvrage.
Monsieur MOULIN a rappelé que la Commune, en tant que maître d'ouvrage, a toute latitude pour choisir la nature et le montant des travaux.
Une nouvelle réunion sera donc programmée en présence de Monsieur MOULIN afin de revoir les descriptifs initiaux et les conditions de consultation d'entreprises. Un bilan sera fait à Monsieur le Préfet en fin d'année.
LOGEMENTS DE LA POSTE
Seuls les travaux extérieurs restent à réaliser. L'inauguration est prévue le 27 novembre 2003. Les logements sont déjà attribués.
Sans autre question, la séance est levée à 21 h 30.
La parole est donnée au public.
Sans question du public, la réunion s'achève à 21 h 35.
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