CONSEIL DU 14.05.2008

Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s'est réuni à la Mairie, le Mercredi quatorze Mai deux mil huit, à vingt heures quarante cinq minutes, sur convocation et sous la présidence de Monsieur Yves LAGüES-BAGET, Maire.

PRESENTS : MM. LAGüES-BAGET, HUBERT, CHÉCHIN, HOLVOET, LION, Mme LÉVÊQUE, MM. ROBAR, FOURNIER, Mme GUERCHSON, M. BOURSIN, Mme BICH, MM. CONSTANTIN et SZPUNAR.

ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES : Mlle GARDIAS et M. COISY ont donné respectivement pouvoir à MM. LAGüES-BAGET et SZPUNAR.

SECRéTAIRE DE SéANCE : M. HUBERT.

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Monsieur le Maire rappelle que la Commission s'est réunie durant trois soirées début Mai, pour recevoir les représentants des associations. A travers la présentation des bilans et budgets prévisionnels et les échanges avec les responsables associatifs, la Commission a établi une synthèse proposant les différents montants de subventions à voter.

Quelques commentaires ont été apportés sur la justification des montants.

Le Conseil Municipal procède aux votes des subventions à bulletins secrets pour les Associations Campéliennes (majorité absolue = 8 voix).

ASSOCIATIONS CAMPELIENNES

ABAC

Proposition de la Commission de Subventions : 600 €

15 bulletins : 15 voix pour 600 €.

A.C.C.

Proposition de la Commission de Subventions : 800 €

15 bulletins : 13 voix pour 800 € et 2 bulletins nuls.

ANCIENS COMBATTANTS

Proposition de la Commission de Subventions : 400 €

15 bulletins : 15 voix pour 400 €.

CAL

Proposition de la Commission de Subventions : 4 000 €

15 bulletins : 14 voix pour 4 000 € et 1 bulletin blanc.

CLUB DES ANCIENS DE CHAMPEAUX

Proposition de la Commission de Subventions : 250 €

15 bulletins : 15 voix pour 250 €.

COMITE DES FETES

Proposition de la Commission de Subventions : 1 500 €

15 bulletins : 14 voix pour 1 500 € et 1 bulletin blanc.

LA CHASSE

Proposition de la Commission de Subventions : 150 €

15 bulletins : 13 voix pour 150 €, 1 voix contre et 1 bulletin blanc.

ENTENTE CHAUMES GUIGNES CHAMPEAUX

Proposition de la Commission de Subventions : 3 500 €

15 bulletins : 14 voix pour 3 500 € et 1 abstention.

ASSOCIATION GUILLAUME DE CHAMPEAUX

Proposition de la Commission de Subventions : 1 000 €

15 bulletins : 6 voix pour 1 500 €, 7 voix pour 1 000 €, 2 voix pour 0 €.

Le montant de la subvention sera donc de 1 000 €.

ASSOCIATIONS EXTERIEURES

Les votes ont lieu à main levée.

JEUNES SAPEURS POMPIERS DE MORMANT

Proposition de la Commission de Subventions : 150 €.

Adopté à l'unanimité.

A.C.S.F. (FOUJU)

Proposition de la Commission de Subventions : 0 €.

Adopté à l'unanimité.

CHATS LIBRES

Proposition de la Commission de Subventions : 100 €.

Adopté par 13 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention.

EPICE 77

Proposition de la Commission de Subventions : 100 €.

Adopté à l'unanimité.

ENTENTE JUDO FOUJU

Proposition de la Commission de Subventions : 120 €.

Adopté à l'unanimité.

CENTRE CULTUREL ET RURAL DE BLANDY (CCRB)

Proposition de la Commission de Subventions : 80 €.

Adopté à l'unanimité.

ELECTION DES MEMBRES A LA COMMISSION FINANCES

Monsieur le Maire rappelle que cette Commission est ouverte uniquement aux élus.

Sont candidats : Messieurs HOLVOET, CHECHIN, CONSTANTIN, Madame BICH, Messieurs SZPUNAR, COISY, LION, FOURNIER, HUBERT et Mademoiselle GARDIAS.

Sont élus membres de la Commission des Finances : Messieurs HOLVOET, CHECHIN, CONSTANTIN, COISY, LION, FOURNIER, HUBERT et Mademoiselle GARDIAS.

ELECTION DES MEMBRES AU COMITE CONSULTATIF DES TRAVAUX ET DE L'EAU

Sont candidats au Comité Consultatif des Travaux et de l'Eau : Messieurs Michel MORCHOISNE, Gérard VERVONDEL, Eric ELIA, Denis MASSON, Marc RIVIÈRE, Mesdames Marie-Claire LESIEUX, Valérie PRUD'HOMME, Colette SZPUNAR, Monsieur Bernard CHÉCHIN, Madame Caroline BICH, Messieurs Edouard SZPUNAR, François ROBAR, Bertrand LION, Stéphane HUBERT.

Sont élus membres du Comité Consultatif des Travaux et de l'Eau : Messieurs Michel MORCHOISNE, Gérard VERVONDEL, Eric ELIA, Denis MASSON, Marc RIVIÈRE, Bernard CHÉCHIN, Madame Valérie PRUD'HOMME, Messieurs François ROBAR, Bertrand LION, Stéphane HUBERT.

ELECTION DES MEMBRES AU COMITE CONSULTATIF DE LA COMMUNICATION

Sont candidats au Comité Consultatif de la communication : Messieurs Jean-Pierre HOLVOET, Bernard CHéCHIN, Edouard SZPUNAR, Gérard CONSTANTIN, François ROBAR, Dominique FOURNIER, Michel MORCHOISNE, Mesdames Isabelle MARIé-SALL et Paulette SEILLIER.

Sont donc élus membres du Comité Consultatif communication : Jean-Pierre HOLVOET, Bernard CHéCHIN, Gérard CONSTANTIN, François ROBAR, Dominique FOURNIER, Michel MORCHOISNE, Mesdames Isabelle MARIé-SALL et Paulette SEILLIER.

ELECTION DES MEMBRES AU COMITE CONSULTATIF ACCESSIBILITE

Sont candidats au Comité Consultatif accessibilité : Mesdames Lyvia PROUVIER, Delphine MARTINS AZEVEDO, Messieurs Bernard BEGAT, Jean-Pierre HOLVOET, Nicolas COISY, François ROBAR, David BOURSIN, Mesdames Murielle GUERCHSON, Colette SZPUNAR, Valérie PRUD'HOMME et Marie-Claire LESIEUX.

Sont élus membres du Comité Consultatif accessibilité : Mesdames Lyvia PROUVIER, Delphine MARTINS AZEVEDO, Messieurs Bernard BEGAT, Jean-Pierre HOLVOET, Nicolas COISY, François ROBAR, David BOURSIN, Madame Murielle GUERCHSON.

ELECTION DES MEMBRES AU COMITE CONSULTATIF CIMETIERE

Sont candidates au Comité Consultatif Cimetière : Mesdames Colette SZPUNAR, Geneviève LABOULAIS, Françoise DUDICOURT et Caroline BICH.

Sont élues membres du Comité Consultatif cimetière : Mesdames Colette SZPUNAR, Geneviève LABOULAIS, Françoise DUDICOURT et Caroline BICH.

Monsieur le Maire délègue à Madame BICH la présidence de ce Comité Consultatif.

ELECTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

Monsieur HUBERT rappelle le rôle de cette commission à savoir, donner un avis sur la valeur locative des propriétés bâties et non bâties ; cette valeur locative servant de base au calcul des quatre taxes principales. Il rappelle également la procédure de nomination des différents commissaires. Le Conseil Municipal doit établir une liste de 24 membres (12 titulaires et 12 suppléants) qui sera transmise à la Direction Générale des Impôts. Cette dernière ne retiendra que 6 titulaires et 6 suppléants.

La liste des personnes a été validée par le Conseil et sera donc proposée à la Commission Communale des Impôts Directs.

DECISIONS MODIFICATIVES SUR LE BUDGET COMMUNAL M14

Monsieur HUBERT informe le Conseil que la contribution de la Commune de CHAMPEAUX au RPI a augmenté significativement. La justification donnée par le RPI porte sur le besoin de financement complémentaire de la cantine, d'une hausse du coût des transports et l'ajout de services nouveaux.

Monsieur HUBERT précise que cette augmentation de 28 000 € sera prise sur le compte " autres charges exceptionnelles " qui avait été provisionné pour faire face à d'éventuels aléas.

Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité les décisions modificatives.

Monsieur HUBERT présente également une modification du budget actuel pour ajuster le niveau des contributions directes. Un courrier de la Préfecture précise que depuis 2007, la Commune doit contribuer au financement du dégrèvement de la taxe professionnelle. La quote-part lui revenant s'établit à 261 €. A cet effet, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité les décisions modificatives.

DECISIONS MODIFICATIVES SUR LE BUDGET DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT M49

Monsieur HUBERT informe le Conseil qu'après contact auprès de l'Agence de l'Eau, cette dernière a rappelé que le montant attribué pour la subvention était de 302 000 € et qu'il était possible de demander une avance de 151 000 € remboursable en 15 ans au taux de 0 %.

Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité les décisions modificatives et autorise le Maire à contracter l'emprunt précité.

QUESTIONS DIVERSES

BUREAU DE POSTE

Le Conseil n'ayant plus de questions diverses, la séance est levée à 23H10 et la parole est donnée au public.

QUESTIONS DU PUBLIC

ECliarage public

SUBVENTION GUILLAUME DE CHAMPEAUX

Le public n'ayant plus de questions diverses, la séance est levée à 23H15.

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