CONSEIL DU 31.03.2008

Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s'est réuni le lundi trente et un mars deux mil huit, à la Mairie, à vingt heures quarante-cinq, sur convocation et sous la présidence de Monsieur Yves LAGÜES-BAGET, Maire.

PRESENTS : MM. LAGüES-BAGET, HUBERT, CHéCHIN, HOLVOET, LION, Mme LéVêQUE, MM. ROBAR, FOURNIER, Mme GUERCHSON, M. BOURSIN, Mme BICH, MM. CONSTANTIN, COISY et SZPUNAR.

ABSENTE EXCUSEE : Mlle GARDIAS.

SECRETAIRE DE SEANCE : M. HUBERT.

L'ordre du jour devient le suivant :

1. Indemnités du Maire et des Adjoints
2. élection des membres à la Commission Subventions aux Associations
3. Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
4. élection d'un représentant de parents d'élèves au RPI
5. Questions diverses.

INDEMNITéS DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Monsieur le Maire rappelle que l'indemnité maximale est de l'ordre de 1 000 € nets par mois et correspond à 31 % de l'indice 1015.

Monsieur le Maire justifie cette indemnité par différents points

Monsieur le Maire demande s'il y a des questions. Pas de question.

Concernant l'indemnité des adjoints, Monsieur le Maire rappelle que le pourcentage maximal de l'indice pour cette indemnité est de 8,25 % soit environ 250 € nets mensuels, sauf pour le 4^ème adjoint qui s'est mis d'accord avec Monsieur le Maire pour fixer le pourcentage à 5 %.

Monsieur le Maire demande s'il y a des questions. Pas de question.

Il est procédé au vote : adopté par 10 voix pour et 4 voix contre.

éLECTION DES MEMBRES A LA COMMISSION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Monsieur le Maire propose que cette commission soit constituée de 4 membres et de préférence que ces membres ne soient pas liés au milieu associatif Campélien pour des raisons d'impartialité lors des attributions de subventions.

4 candidats : Madame LéVêQUE, MM. BOURSIN, HOLVOET, CONSTANTIN.

Il est procédé au vote à main levée.

Pour : 14, contre : 0, abstention : 0.

DéLéGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Monsieur le Maire présente un certain nombre de points concernant les délégations qu'il demande au Conseil Municipal, en accord avec les articles L 2122-22 et L 21122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

A l'issue de l'énoncé, est engagé un débat.

Madame BICH souhaiterait que soit créée une commission sur la reprise des concessions abandonnées du cimetière.

Monsieur le Maire fait un rappel sur le constat (140 concessions abandonnées, la dangerosité de certaines sépultures, etc.) et ne voit pas d'objection à ce qu'une commission soit créée.

Monsieur le Maire précise que jusqu'à aujourd'hui le montant de la délégation était de 1 500 € et propose donc de porter cette somme à 2 000 €, d'une part pour faire face à l'augmentation des prix et d'autre part pour ne pas bloquer certaines situations urgentes.

Monsieur COISY souhaite connaître comment le Conseil Municipal est informé de ces dépenses.

Monsieur le Maire lui indique que tout dépend du nombre de fois où ces dépenses sont engagées et que cela est fait, en général, une à deux fois par an.

ELECTION D'UN REPRESENTANT DE PARENTS D'ELEVES AU RPI

Monsieur le Maire rappelle que le siège de représentant de parents d'élèves au RPI est vacant depuis 8 mois, malgré les différents appels. Monsieur le Maire propose la candidature de Monsieur NORIS.

Madame BICH se porte également candidate pour ce poste.

Il est procédé au vote à bulletins secrets :

• Monsieur Sébastien NORIS :  10 voix
• Madame Caroline BICH :  4 voix.

Monsieur NORIS est élu au poste de représentant des parents d'élèves au RPI.

QUESTIONS DIVERSES

COMITES CONSULTATIFS

TRAVAUX DE LA COLLEGIALE

DEMANDE D'INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES

Plus aucune question n'étant soulevée, la séance est levée à 21h40.

QUESTIONS DU PUBLIC

Le public n'ayant lui-même aucune question à poser, la séance est levée à 21h40.

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