CONSEIL DU 26.12.2007

Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s'est réuni le mercredi vingt-six Décembre deux mil sept, en séance extraordinaire, à la Mairie, à vingt heures quarante-cinq, sur convocation et sous la présidence de Monsieur Yves LAGüES-BAGET, Maire.

PRESENTS : MM. LAGüES-BAGET, CHéCHIN, LION, HOLVOET, MORCHOISNE, ROBAR et Mme JUGET.

ABSENTE EXCUSEE ET REPRESENTEE : Mme BACHE a donné pouvoir à M. HOLVOET.

ABSENTS EXCUSES : M. ELIA, Mme BICH, MM.SZCZEPANSKI, POSTEL et VERVONDEL.

SECRETAIRE DE SEANCE : M. LION.

DéCISION MODIFICATIVE SUR LE BUDGET COMMUNAL M14

Suite à une augmentation de cotisations des charges de personnel, Monsieur le Maire propose une décision modificative sur le budget communal M14 :

Approuvée à l'unanimité.

DéCISION MODIFICATIVE SUR LE BUDGET DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT M49

Monsieur le Maire propose une décision modificative sur le budget M49 :

Approuvée à l'unanimité.

RéGULARISATION D'UNE FACTURE DE RéPARATION SUR LE TRACTEUR COMMUNAL

Suite à une panne ayant affecté l'embrayage du tracteur, Monsieur le Maire demande au Conseil, compte tenu du montant de la facture, de valider, a posteriori, la facture de réparation.

Le Conseil approuve cette facture à l'unanimité.

STATION D'éPURATION

Monsieur le Maire indique qu'à la suite des mises au point techniques du dossier avec les entreprises en concurrence, il y a lieu de réviser le montant du futur marché.

Le montant de l'opération s'établit désormais à 713 039,64 € HT.

Monsieur le Maire sollicite l'accord du Conseil sur ce montant de marché. Le Conseil valide cette proposition à l'unanimité.

Monsieur le Maire sollicite également l'accord du Conseil pour signer le marché avec l'entreprise VOISIN. Le Conseil valide cette proposition à l'unanimité.

Les travaux de drainage devraient être achevés pour le 15 Janvier 2008 et les travaux de la station débuter au printemps 2008.

MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU FOYER RéSIDENCE POUR PERSONNES AGéES

Monsieur le Maire rappelle que ce Syndicat dépend de l'Intercommunalité, et que jusqu'à ce jour, le Président ne percevait pas d'indemnité. Le Président actuel, abandonnant ses fonctions à l'occasion du renouvellement du mandat, souhaite néanmoins que son successeur puisse bénéficier de cette indemnité.

Monsieur le Maire demande donc l'accord du Conseil pour que l'article 8 des statuts du syndicat soit modifié en ce sens.

Le Conseil entérine cette proposition par 8 voix pour.

RéGULARISATION DE L'ADHéSION DE LA COMMUNE AU SYNDICAT A.GE.D.I.

Monsieur le Maire informe le Conseil que le Syndicat A.GE.D.I., non moins connu sous le nom de Agence de Gestion Et de Développement Informatique, offre ses services obligatoires aux Communes dans le développement d'outils informatiques propres à faciliter divers aspects de la gestion communale tel le cadastre.

Monsieur le Maire demande au Conseil de régulariser et de confirmer l'adhésion de la Commune à ce Syndicat ce qui est fait séance tenante par 8 voix pour.

QUESTIONS DIVERSES

COLLEGIALE

ATELIER

CAMPéLIENNE

PANNEAUX DE SIGNALISATION

Sans autre question, la séance est levée à 21 h 40.

Pas de question du public, la réunion s'achève à 21 h 40.

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