CONSEIL DU 14.11.2007

Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s'est réuni le mercredi quatorze Novembre deux mil sept, à la Mairie, à vingt heures quarante-cinq, sur convocation et sous la présidence de Monsieur Yves LAGüES-BAGET, Maire.

PRESENTS : MM. LAGüES-BAGET, ELIA, CHéCHIN, HOLVOET, LION, Mme BICH, M. ROBAR, Mme JUGET et M. POSTEL.

ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES : Mme BACHE, MM.SZCZEPANSKI et VERVONDEL ont donné pouvoir à M. LAGüES-BAGET, Mme BICH et M. ELIA.

ABSENT NON EXCUSE : M. MORCHOISNE.

SECRETAIRE DE SEANCE : M. ELIA.

TRAVAUX DE DRAINAGE DE LA NOUVELLE STATION D'EPURATION

Monsieur le Maire rappelle que les travaux de reprise des drains actuels situés sur la parcelle étaient prévus dans le marché de la station. Or, la D.D.A.F. et le propriétaire sont tombés d'accord : les travaux de reprise des drains doivent être réalisés par une entreprise spécialisée. Les drains sont situés à plus de 1,60 m de profondeur, sont vétustes et faits en terre. L'entreprise VOISIN, qui va réaliser la station d'épuration est d'accord pour sortir ces travaux du marché et qu'ils soient réalisés par un tiers. L'entreprise PHILIPPE a été consultée et estime le montant des travaux à 11 137 € HT contre 18 500 € HT pour l'entreprise VOISIN. Ces travaux sont inclus dans l'opération et subventionnés.

Il est procédé au vote du conseil municipal pour le choix de l'entreprise Philippe. Adopté à l'unanimité.

CHOIX D'UN COORDONNATEUR SPS POUR LE CHANTIER DE LA NOUVELLE STATION D'éPURATION.

Monsieur le Maire rappelle que la DDAF préconise de prendre un coordonnateur SPS pour le chantier de la future station d'épuration.

De plus, Monsieur le Maire signale que des travaux de fouille profonds seront réalisés lors du chantier, ce qui nécessite une sécurité accrue.

L'entreprise BDNC est préconisée par la DDAF. Il est procédé au vote pour le choix de l'entreprise BDNC. Adopté à l'unanimité.

CONVENTION AVEC LA D.D.E.

Monsieur LION rappelle qu'il existe aujourd'hui une convention dite A.D.S. qui lie la D.D.E. à la Commune. Cette dernière a délégué le pouvoir d'instruire les permis de construire et autres travaux à la D.D.E. Celle-ci propose de revoir les modalités de cette convention. La Commune reprendrait l'instruction des certificats d'urbanisme et des déclarations de travaux. Monsieur le Maire signale que cette nouvelle procédure va alourdir les tâches administratives de la Commune.

Il est procédé au vote pour autoriser le Maire à signer la nouvelle convention. Adopté à l'unanimité.

CHARTE DU CHAMPIGNY

Monsieur le Maire rappelle que la charte est réalisée par l'association AQUI'BRIE, émanant du Conseil Général. Cette charte propose que les communes s'engagent dans la protection de la nappe du Champigny par notamment la diminution de l'utilisation des produits phyto-sanitaires, la formation des agents municipaux, l'utilisation de décapeurs thermiques et l'évolution des usages traditionnels. Monsieur le Maire précise que ces points sont déjà appliqués depuis plusieurs années. Il reste à renforcer l'information aux administrés. Il est procédé au vote pour autoriser le Maire à signer la charte de Champigny. Adopté à l'unanimité.

CONTRAT GROUPE CENTRE DE GESTION

Monsieur le Maire rappelle qu'il convient de renouveler le contrat d'assurance de garantie contre les risques financiers encourus à l'égard du personnel en cas de décès, d'invalidité, d'incapacité et d'accidents imputables ou non au service.

Il est procédé au vote pour déléguer le centre de gestion à négocier le contrat. Adopté à l'unanimité.

REALISATION D'UNE MEZZANINE

Monsieur CHéCHIN rappelle qu'il est nécessaire de construire une mezzanine dans l'atelier communal afin de libérer de l'espace dans le château d'eau, tout entrepôt de matériels ou matériaux étant désormais interdit. Monsieur CHéCHIN a continué à prospecter et a contacté la Société RAYONOR.
Le montant de la mezzanine est estimé à 9 116 € HT.

Il est procédé au vote pour le choix de la Société RAYONOR. Adopté à l'unanimité.

REPAS DES CHEVEUX BLANCS : CHOIX DU PRESTATAIRE

Monsieur CHéCHIN signale qu'il a contacté deux traiteurs pour le repas des anciens : Monsieur LAUVERJON (32 € par personne) et Monsieur DIEU (33 € par personne).

Monsieur DIEU est retenu à l'unanimité.

PARTICIPATION AU TELETHON 2007

Monsieur CHéCHIN explique que la Commune va participer au Téléthon 2007. Il signale le manque de motivation des associations campéliennes.

Il est procédé au vote pour la la somme de 400 €. Adopté à l'unanimité.

REDEVANCE GAZ DE FRANCE

Monsieur le Maire explique que la société Gaz de France paie une redevance à la Commune pour l'utilisation de la voirie communale.

Il est procédé au vote pour autoriser la perception de cette redevance. Adopté à l'unanimité.

QUESTIONS DIVERSES

LUCARNES DE LA COLLEGIALE

MISE EN SECURITE DES STATUES DE LA COLLEGIALE

COLLEGIALE – GOUTTIERES

NOUVELLE STATION D'éPURATION

INDEMNISATION SUITE AU VOL A L'ATELIER MUNICIPAL

Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée à 22h30.

>La séance du Conseil s'achève à la même heure devant l'absence de questions du public.

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