CONSEIL DU 27.06.2007

Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s'est réuni le vingt-sept juin deux mil sept à la Mairie, à vingt heures quarante-cinq, sur convocation et sous la présidence de Monsieur Yves LAGÜES-BAGET, Maire.

PRéSENTS : MM. LAGÜES-BAGET, ELIA, CHéCHIN, Mme BACHE, MM. LION, HOLVOET, Mme BICH, MM. ROBAR, VERVONDEL.

ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES : MM. SZCZEPANSKI et POSTEL ont donné respectivement pouvoir à Mme BICH et M. CHéCHIN.

ABSENTS : M MORCHOISNE, Mme JUGET.

SECRéTAIRE DE SEANCE : M. ROBAR.

Monsieur le Maire présente Mme ???? en stage administratif qui va suivre le Conseil..

Aucune modification n'étant demandé, le compte-rendu du précédent conseil est émargé.

Monsieur le Maire propose d'ajouter un point à l'ordre du jour qui devient le suivant :

• Travaux poutre de la Campélienne
• Droit de préeption urbain (modificatif)
• Décision modificative sur le budget communal M14
• Indemnisation dégâts cultures
• Questions diverses.

Travaux poutres Campélienne

Suite au passage des commissions de sécurité dans la Campélienne, il a été demandé de suivre les fissures (ou gerces, qui existent pratiquement depuis la construction) et la dernière expertise indique qu'il faut renforcer et fermer les gerces.

Pour le renforcement des gerces les plus critiques, inclusion d'une barre métalique ou en fibre de verre et remplissage de la gerce avec de la résine (côté technique).

La fermeture des autres gerces, le remplissage à la résine suffit (côté esthétique).

Deux entreprises se proposent

Une fois les travaux effectués, il nous sera déivré une attestation de travaux évitant d'avoir à faire appel à un bureau de contrôle (économie de 600 à 700€ supplémentaires)

Monsieur LION nous propose de choisir la société RENOFORS.

Vote : 11 voies POUR

Droit de préemption urbain (modificatif)

Monsieur le Maire nous apprend que la commission de légalité a refusé la délibération prise prédédemment car les zones naturelles avaient été incluse.

La délibération précédente est annulée et une nouvelle est prise, qui ne concerne pas les zones Nb.

 Vote : 11 voies POUR.

Décision modificative sur le budget communal M14

Les travaux pour la construction de la mezzanine dans l'atelier avaient été estimé à 12 000 € TTC, or il apparaît qu'ils seraient plutôt de l'ordre de 13 000 € HT. Monsieur ELIA propose donc de modifier les comptes afin d'avoir une somme suffisante pour courir ce poste.

Madame BICH demande si des choix ont déjà été fait concernant ces travaux.

Monsieur CHECHIN indique que de nouvelles demandes ont été faites aux entreprises ayant déjà répondu.

Madame BICH indique alors qu'on peut trouver sur le marché des mezzanines professionnelles en kit, pour un coût bien moindre.

Monsieur le Maire demande à Madame BICH les coordonnées des entreprises proposant ce genre de kit.

Délibération pour modifier le compte M14.

Vote : 11 voies POUR.

Indemnisation dégâts cultures

Monsieur le Maire rappel que des relevés ont été fait sur le terrain qui accueillera la future station d'épuration et que naturellement ils sont encore en culture pour l'instant.

Des mesures de la surface endommagée ont été faites en présence de oinseur BECART, propriétaire de la parcelle. Il y a 400 m˛ d'endommagés, le blé étant dédommagé à 6986 €/h, auquel s'ajoute un forfait de 79 € .

La somme du dédommagement est donc de 335,69 €.

Vote : 11 voies POUR

Les travaux devraient débuter en septembre et il n'y aura plus alors de cultures sur la parcelle qui sera propriété de la commune.

QUESTIONS DIVERSES

Commission de sécurité collégiale

Cambriolage de l'atelier municipal

Feu d'artifices

Horaire déchetteries

Cloches

Plus rien n'étant à l'ordre du jour la séance est levée et la parole est donnée au public.

Aucune question n'étant posée, le Conseil se termine à 21 h 30.

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