CONSEIL DU 21.05.2007

Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s'est réuni le vingt et un mai deux mil sept, à la Mairie, à 20 heures 45, sur convocation et sous la présidence de Monsieur Yves LAGüES-BAGET, Maire.

PRESENTS : MM. LAGüES-BAGET, ELIA, CHECHIN, LION, HOLVOET, Mme BACHE, M. MORCHOISNE, Mmes BICH, JUGET et M. POSTEL.

ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES : MM. ROBAR et SZCZEPANSKI ont donné respectivement pouvoir à M. LAGüES-BAGET et Madame BICH.

ABSENT EXCUSE : M. VERVONDEL.

SECRETAIRE DE SEANCE : M. HOLVOET.

Monsieur LAGüES-BAGET demande que l'on rajoute deux points à l'ordre du jour :

Accord unanime pour le rajout de ces deux points

STATION D'EPURATION – ACQUISITION FONCIERE

Monsieur le Maire rappelle que le protocole de cession d'une partie de la parcelle cadastrée section ZM N° 116 avait déjà été avalisé par le Conseil en Janvier 2006 mais pour une surface moindre.

Dans la nouvelle proposition, compte tenu du procédé retenu, la surface de la parcelle passe de 12 000 m² à 14 000 m². Le coût de cette acquisition foncière s'élève à 18 200€ (soit 1,30€/m²) et à 10 080€ (soit 0,72€/m²) d'indemnités dues au vendeur, soit un total général de 28 280€.

D'autre part, la Commune avait proposé à Monsieur BECARD de réaliser son assainissement non collectif dans l'ancienne station d'épuration mais les problèmes techniques à résoudre en rendaient le prix trop prohibitif, d'où la proposition de réaliser cet assainissement juste en face de chez lui.

Le coût de cette réalisation a été chiffré à 18 768€ HT.

Le protocole soumis au Conseil a déjà été signé par Monsieur BECARD.

Par 10 voix pour et 2 abstentions, le Conseil autorise le Maire à signer ce protocole, à entreprendre toutes les démarches nécessaires pour faire enregistrer cette vente devant notaire et faire réaliser les travaux.

CAMPAGNE DE NETTOYAGE DES AVALOIRS

Monsieur CHECHIN indique que le devis présenté par la SNAVEB pour le nettoyage de 54 avaloirs et deux pompes de relevage s'élève à 1 545,94€ HT auquel il faut ajouter le transport et la destruction des déchets pour 120€ le m³.

Le Conseil donne son accord à l'unanimité.

REALISATION D'UNE MEZZANINE DANS L'ATELIER MUNICIPAL

Le stockage de matériels n'étant plus possible dans le château d'eau pour raison de sécurité, il est proposé de créer une mezzanine de 45 m² (3 x 15) avec traverses, planchers, escalier et garde-corps à l'atelier municipal.

Deux devis ont été demandés :

Cependant les questions du Conseil renvoient de façon systématique aux problèmes de sécurité de l'ensemble de la structure. Il est donc décidé de missionner un bureau de contrôle avant de réaliser les travaux afin de s'assurer de la faisabilité de ce projet et du respect des normes de sécurité, notamment par rapport aux employés qui utiliseront cette mezzanine.

La question est donc reporter à un prochain conseil.

QUESTIONS DIVERSES

CLOCHES COLLEGIALE

Plus rien n'étant à l'ordre du jour,la séance est levée à 21 heures 15

Monsieur le Maire donne la parole au public qui n'a pas de question.

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