01 60 66 91 88
CONSEIL DU 26.03.2007
Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s'est réuni le lundi vingt-six mars deux mil sept, à la Mairie, à vingt heures quarante cinq, sur convocation et sous la présidence de Monsieur Yves LAGüES-BAGET, Maire.
PRESENTS : MM. LAGüES-BAGET, ELIA, CHECHIN, LION, HOLVOET, Mme BACHE, M. MORCHOISNE, Mme BICH, MM. ROBAR, SZCZEPANSKI, Mme JUGET, MM. POSTEL et VERVONDEL.
PRESENTS :SECRETAIRE DE SEANCE : M. CHECHIN.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du décès de Monsieur Marc BAREYRE, Maire de la Commune de COURTOMER et ancien Conseiller Général. Une minute de silence est donc observée en sa mémoire.
Approbation du compte rendu du conseil du 16 février 2007
Messieurs SZCZEPANSKI et VERVONDEL signalent qu'ils s'étaient excusés de leur absence, et que donc, il convient de rectifier en "absents excusés" au lieu de "absents non excusés".
Monsieur le Maire leur répond que correction sera faite.
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Monsieur SZCZEPANSKI prend la parole pour présenter le dossier.
ASSOCIATIONS CAMPELIENNES
ABAC :
- Subvention demandée : 600 €
- Proposition de la Commission des Subventions : 500 €.
Adoptée par 11 voix pour et 2 abstentions.
ACC :
- Subvention demandée : 760 €
- Proposition de la Commission des Subventions : 760 €.
Adoptée par 10 voix pour, 1 voix contre et 2 abstentions.
ANCIENS COMBATTANTS :
- Subvention demandée : 400 €
- Proposition de la Commission des Subventions : 400 €.
Adoptée par 13 voix pour.
CAL :
- Subvention demandée : 4 000 €
- Proposition de la Commission des Subventions : 4 000 €.
Adoptée par 13 voix pour.
CLUB DES ANCIENS DE CHAMPEAUX :
- Subvention demandée : 250 €
- Proposition de la Commission des Subventions : 250 €.
Adoptée par 13 voix pour.
COMITE DES FÊTES :
- Subvention demandée : 1 500 €
- Proposition de la Commission des Subventions : 1 500 €.
Adoptée par 13 voix pour.
GUILLAUME DE CHAMPEAUX :
- Subvention demandée : 3 000 €
- Proposition de la Commission des Subventions : 1 500 €.
Adoptée par 13 voix pour.
CLUB DE FOOT ENTENTE CHAUMES GUIGNES CHAMPEAUX :
- Subvention demandée : 4 000 €
- Proposition de la Commission des Subventions : 3 000 €.
Adoptée par 13 voix pour.
CHASSE :
- Subvention demandée : 500 €
- Proposition de la Commission des Subventions : 200 €.
Adoptée par 13 voix pour.
LA RECRE DES 3 VILLAGES :
- >Subvention demandée : 200 €
- Proposition de la Commission des Subventions : 200 €.
Adoptée par 13 voix pour.
ASSOCIATIONS EXTERIEURES
JEUNES SAPEURS POMPIERS DE MORMANT :
- Proposition de la Commission des Subventions : 150 €.
Adoptée par 13 voix pour.
ASCF (Association Sportive et Culturelle de FOUJU) :
- Proposition de la Commission des Subventions : 0 €
Adoptée par 13 voix pour.
COMITE DE DEFENSE DES CHATS LIBRES :
- Proposition de la Commission des Subventions : 100 €
Adoptée par 12 voix pour et 1 abstention.
EPICE 77 :
- Proposition de la Commission des Subventions : 100 €
Adoptée par 12 voix pour et 1 voix contre.
JUDO FOUJU :
- Proposition de la Commission des Subventions : 200 €
Adoptée par 13 voix pour.
RETRAIT DE LA COMMUNE DE CRISENOY DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA CRECHE FAMILIALE DE VERNEUIL-L'ETANG ET SES ALENTOURS
La Commune de CRISENOY demande son retrait de ce Syndicat car elle doit adhérer à l'Intercommunalité du CHATELET-EN-BRIE qui a déjà compétence en la matière. Cela évitera à CRISENOY de payer double service.
A l'unanimité, le Conseil Municipal accepte le retrait de la Commune de CRISENOY du Syndicat Intercommunal de la Crèche Familiale de VERNEUIL-L'ETANG et ses alentours.
DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Monsieur le Maire explique que, dans l'adoption du P.L.U. du 26 septembre 2005, il n'a pas été prévu d'instituer un droit de préemption urbain. Il n'y a pas de projet spécifique en vue, mais il relève de l'intérêt général que notre commune puisse préempter. Adopté à l'unanimité.
COLLEGIALE ST MARTIN DE CHAMPEAUX – TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES
Ces travaux concernent la création de 4 lucarnes qui rendront désormais possible l'accès aux différents éléments d'évacuation des eaux de pluie.
Le montant H.T. des 4 lucarnes s'élève à 21 368,00 € (soit un T.T.C. de 25 556,13 €). Adopté à l'unanimité.
Il convient également de créer une échelle en fer forgé, côté chemin de ronde, pour la même raison.
Le montant H.T. de cette échelle s'élève à 2 790 € (soit un T.T.C. de 3 336,84 €). Adopté à l'unanimité.
Monsieur SZCZEPANSKI demande s'il ne serait pas judicieux de demander à la BSB un devis pour une échelle afin de comparer les tarifs.
A l'unanimité, le Conseil Municipal donne également l'autorisation au Maire de demander une subvention au Conseil Général de Seine-et-Marne.
QUESTIONS DIVERSES
EPANDAGE DES BOUES
RUE SARRAZIN DESMARAISE
RUE DE LA LIBERATION/RUE DE LA FERRONNERIE
Plus aucune question n'étant posée, la séance est levée à 22 h 05.
Le public n'ayant pas de question à poser, la séance s'achève à 22 h 05.
conseil complet, conseil complet au format PDF
Retour à la liste des conseils..., Conseil précédent,Conseil suivant