CONSEIL DU 16.02.2007

Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s’est réuni le Vendredi seize FEvrier deux mil sept, à la Mairie, à vingt heures quarante cinq, sur convocation et sous la présidence de Monsieur Yves LAGüES-BAGET, Maire.

PRESENTS : MM. LAGüES-BAGET, ELIA, CHECHIN, HOLVOET, LION, Mme BACHE, MM. MORCHOISNE, ROBAR, Mme JUGET.

ABSENT EXCUSE ET REPRESENTE : M. POSTEL a donné pouvoir à M. CHECHIN.

ABSENTS NON EXCUSES : Mme BICH, MM. SZCZEPANSKI et VERVONDEL.

SECRETAIRE DE SEANCE : M. LAGüES-BAGET.

Aucune observation n’Etant faite sur le compte rendu du Conseil Municipal du 29 Janvier 2007, il est procédé à son Emargement.

STATION D'EPURATION – APPROBATION DU CHOIX DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DU MARCHE

Monsieur le Maire présente, sur écran, le projet de construction de la station d'épuration.
Le site d'implantation de la nouvelle station d'épuration se situe juste avant le puits de pétrole. La technique retenue est constituée de filtres à sable plantés de roseaux.

Monsieur le Maire, accompagné de Messieurs CHECHIN et MORCHOISNE, ont visité deux stations d'épuration mises en œuvre par des entreprises différentes. Le site de SANCY LES MEAUX a Eté construit par l'éntreprise VOISIN et celui de DOUY LA RAMEE par l'éntreprise CISE.

Six entreprises ont Eté consultées, cinq ont Eté retenues, deux seulement ont déposé une offre.

La Commission d'Appel d'Offres a retenu l'éntreprise VOISIN pour un montant H.T. de 717 294,75 €. Ce choix est motivé par un meilleur traitement des effluents, une durée des travaux plus courte, un coût d'exploitation moindre et une insertion paysagère de qualité supérieure.

Monsieur LION demande quel sera le financement exact. Monsieur le Maire répond que l'Agence de l'éau participe à hauteur de 40%, la REgion Ile de France à 20% et DEpartement à 20%.

Monsieur ELIA informe le Conseil que le programme de subvention intègre le traitement paysager et l'acquisition foncière. Monsieur le Maire signale que l'acquisition foncière porte sur environ 14 000m² pour un coût d'environ 28 000 €.

Monsieur LION demande s'il risque d'y avoir des nuisances olfactives ? Monsieur ELIA répond par la négative compte tenu que les effluents arrivent sous les filtres.
Par ailleurs, une rampe de nettoyage automatique vient régulièrement nettoyer le bassin d'orage.

A l'unanimité, le Conseil Municipal approuve le choix de la Commission d'Appel d'Offres et autorise le Maire à signer le marché et toutes les pièces afférentes à ce dossier.

STATION D'EPURATION – CHOIX DU CABINET D'ETUDES POUR L'ASPECT PAYSAGER

Une Etude pour l'insertion paysagère de la station d'épuration est nécessaire. Il convient donc de choisir un Cabinet d'études. Deux Cabinets ont présenté une offre.

Monsieur HOLVOET demande si, dans le prix, les arbres sont fournis. Il lui est répondu par Monsieur le Maire que cela ne concerne que l'étude. Le prix des arbres viendra s'ajouter ultérieurement au reste.

A l'unanimité, le Conseil Municipal choisit l'Agence pour la Terre pour un montant H.T. de 2 675,00 €.

TRAVAUX DE RENOVATION DE L'ECOLE PRIMAIRE – ADOPTION DU NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT

Lors du Conseil Municipal du 11 DEcembre 2006, un plan de financement avait Eté adopté. Montant estimatif des travaux 48 385,60 € H.T.

Le taux de participation de l'état Etant passé de 30 % à 40%, il convient d'adopter un nouveau plan de financement.

A l'unanimité le Conseil Municipal approuve le projet d'investissement, approuve le plan de financement, sollicite l'aide financière de l'état, au titre de la DGE 2007, et du Conseil GEnéral, au titre du fonds E.CO.L.E. et arrête les modalités de financement en précisant l'origine et le montant en euros des moyens financiers (Etat, Conseil GEnéral...).

QUESTIONS DIVERSES

REUNION A LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA POSTE DE SEINE ET MARNE

PERMIS DE LOTIR

TRAVAUX DE LA COLLEGIALE

ABRIBUS DE LA PLACE DU MARCHE

Plus rien n’Etant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21 heures 35.

Monsieur LAGüES-BAGET demande aux personnes du public si elles ont des questions à poser.

Monsieur E. SZPUNAR intervient à propos de la construction de la nouvelle station d'épuration.

Le public n'ayant plus de question, la réunion publique est close à 22h00.

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