CONSEIL DU 29.01.2007

Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s'est réuni le Lundi vingt neuf Janvier deux mil sept, à la Mairie, à vingt heures quarante cinq, sur convocation et sous la présidence de Monsieur Yves LAGÜES-BAGET, Maire.

PRESENTS : MM. LAGÜES-BAGET, ELIA, CHECHIN, Madame BACHE, MM. LION, MORCHOISNE, HOLVOET, Mme BICH (arrivée en cours de séance, à 21 heures 25), MM. ROBAR, SZCZEPANSKI, Mme JUGET, MM. POSTEL et VERVONDEL.

SECRETAIRE DE SEANCE : M. MORCHOISNE.

Aucune observation n'étant faite sur le compte rendu du Conseil Municipal du 11 Décembre 2006, il est procédé à son émargement.

RAPPORT SUR L'EAU POTABLE

Monsieur ELIA présente la fiche de synthèse 2005, produite par la DDAF, concernant l'eau potable de CHAMPEAUX.

Le Conseil approuve ce rapport par 12 voix pour.

REMBOURSEMENT LOCATION SALLE DES FETES

Le Conseil accepte ce remboursement par 12 voix pour.

TRAVAUX PAVILLON COMMUNAL - CHOIX D'UNE ENTREPRISE POUR LA REALISATION DU CHAUFFAGE CENTRAL

Monsieur le Maire indique que le pavillon concerné est celui situé rue de la Tuilerie, vacant et à ce jour enfin débarrassé de tout reste indésirable. Celui-ci, très certainement par un manque de chauffage suffisant de la part des derniers locataires, présente des traces de moisissures et d'humidité. Les employés communaux s'activent à sa remise en ordre.

Deux velux sont également à remplacer.

En outre, Monsieur le Maire précise que le moment est venu de remplacer le système de chauffage électrique d'origine, par un système de chauffage central au gaz avec production d'eau chaude.

Le Conseil accepte la proposition de la société LEROUX GONSSARD par 12 voix pour.

PLAN DE FINANCEMENT COUVERTURES COLLEGIALE PHASE 2

Monsieur LION présente un nouveau plan de financement, plus intéressant pour la Commune. L'estimation des travaux reste inchangée à 202 354,00 € HT.

Monsieur le Maire indique que lors de la dernière entrevue du 25 courant, Monsieur de CANCHY, Directeur général de la DRAC Ile de France, a précisé que les crédits 2007 ne sont pas encore connus, mais que cependant la Collégiale reste prioritaire et qu'il serait possible qu'un arrêté de subvention de l'état soit pris au mois de Septembre.

Le Conseil accepte ce nouveau plan de financement par 12 voix pour.

DEMISSION DE MADAME BACHE DE SON POSTE D'ADJOINTE AU MAIRE

Monsieur le Maire indique qu'il a reçu et accepté la démission de Madame BACHE, de son poste d'Adjointe au Maire à compter du 1^er Février.

Toutefois, Madame BACHE ajoute qu'elle reste conseillère municipale et qu'elle garde toutes ses fonctions de déléguée dans les différents Syndicats et Commissions.

Monsieur le Maire la félicite et la remercie vivement pour l'importante somme de travail fournie.

Arrivée de Mme BICH sur la fin de ce point d'ordre du jour.

ELECTION D'UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE

Suite à la démission de Madame BACHE, Monsieur le Maire sollicite l'élection d'un nouvel Adjoint au Maire et demande aux postulants de se signaler.

Monsieur HOLVOET se porte candidat. Aucune autre candidature n'est enregistrée.

Monsieur HOLVOET est élu Adjoint au Maire, par 12 voix pour et 1 voix contre.

Monsieur le Maire demande de se prononcer sur l'indemnité liée à cette fonction d'Adjoint au Maire et propose d'attribuer 184,43 € brut/mois (165,98 € net/mois) à Monsieur HOLVOET.

Le Conseil accepte cette proposition d'indemnité par 12 voix pour et 1 voix contre.

QUESTIONS DIVERSES

RECEPTION DES ASSOCIATIONS EN VUE DE L'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS

POUTRES DE LA CAMPELIENNE

PARTICIPATION DES AMIS DE LA COLLEGIALE AUX REPARATIONS DE LA COLLEGIALE

ABRIBUS DE LA PLACE DU MARCHE

PROTECTION DES STATUES DU RETABLE DE LA COLLEGIALE

PROTECTION DU TROTTOIR, RUE DE LA FERRONNERIE, AU DROIT DU COTE CABINET DES KINESITHERAPEUTES

Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée à 21 heures 50

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