CONSEIL DU 21.11.2005

Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s'est réuni le vendredi vingt-et-un Novembre deux mil cinq, à la mairie, à dix-neuf heures, sur convocation et sous la présidence de Monsieur Yves LAGUES-BAGET, Maire.

PRESENTS : MM. LAGUES-BAGET, ELIA, CHECHIN, Mme BACHE, MM. MORCHOISNE, HOLVOET, Mme BICH, M. SZCZEPANSKI, Mme JUGET, M. POSTEL.

ABSENT EXCUSE ET REPRESENTE : M. LION a donné pouvoir à M.ELIA.

ABSENTS NON EXCUSES : MM. ROBAR et VERVONDEL.

SECRETAIRE DE SEANCE : M. ELIA.

Dans un souci d'information aux Conseillers Municipaux, le Maire a décidé de convoquer pour 19 h 00, ce 21 Novembre 2005, quatre aménageurs fonciers susceptibles d'intervenir dans l'aménagement de la zone 1AU. Ces lotisseurs, TGB AMENAGEMENT, EUROPEAN HOMES, BRENNUS HABITAT et TAM avaient 45 minutes chacun pour exposer leur projet. Monsieur le Maire rappelle que ces exposés ont uniquement un rôle d'information et qu'en aucun cas le Conseil Municipal n'a à statuer sur un projet particulier implanté sur des terres privées. Le choix final reviendra donc au propriétaire foncier.

A 22 h 00, se termine le dernier exposé, le Maire ouvre alors la séance de Conseil Municipal.

RETRAIT DE LA COMMUNE DE GRANDPUITS DU SIVOM

Monsieur ELIA explique la situation. GRANDPUITS quitte le SIVOM et adhère directement au SMICTOM. Il est proposé aux conseillers d'accepter le retrait du SIVOM de la Commune de GRANDPUITS. Accepté à l'unanimité des membres présents.

CONVENTION AVEC LA DDE

Depuis l'approbation du PLU, la DDE peut directement instruire les permis de construire.

A l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal autorise le Maire à signer la convention.

SIVU DU VAL D'ANCOEUR

Depuis 2001, un groupe de communes désire mettre en valeur le site classé de la vallée de l'Ancoeur. Aujourd'hui, quatre Communes, BREAU, BOMBON, LA CHAPELLE-GAUTHIER et MAINCY ont créé un Syndicat Intercommunal et adhèrent d'ores et déjà. Restent les Communes de BLANDY, ST-MERY, CHAMPEAUX ET MOISENAY.

Le but de ce Syndicat est de promouvoir le développement économique et touristique du Val d'Ancoeur. Il est procédé au vote pour l'adhésion de la Commune de CHAMPEAUX au Syndicat Intercommunal du Val d'Ancoeur. Adopté à l'unanimité.

QUESTIONS DIVERSES

TELETHON

EPAVE RUE DE LA TUILERIE

Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée à 22 h 30.

La parole est donnée au public.

Question de Monsieur Dominique COQUIN, qui veut savoir si toute candidature au projet d'aménagement est encore possible.

Enfin Monsieur Dominique COQUIN signale que les propositions d'éUROPEAN HOMES et TGB AMENAGEMENT ne s'étaient pas fait connaître auprès du propriétaire.

Devant l'absence de nouvelle question, la séance du Conseil Municipal s'achève à 22 h 45.

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