CONSEIL DU 21.10.2005

Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s'est réuni le vendredi vingt-et-un Octobre deux mil cinq, à la Mairie, à vingt heures quarante-cinq, sur convocation et sous la présidence de Monsieur Yves LAGüES-BAGET, Maire.

PRESENTS : MM. LAGüES-BAGET, ELIA, CHECHIN, Mme BACHE, MM. LION, MORCHOISNE, HOLVOET, ROBAR, Mme JUGET, MM. POSTEL, et VERVONDEL.

ABSENTS NON EXCUSES : Mme BICH et M. SZCZEPANSKI.

SECRETAIRE DE SEANCE : M. LION.

DESIGNATION DES DELEGUES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE CENTRALE.

Monsieur le Maire rappelle que par arrêté préfectoral, la Commune adhèrera à la Communauté de Communes de la Brie Centrale, qui regroupe les Communes d'ANDREZEL, BEAUVOIR, FOUJU, VERNEUIL L'ETANG, CHAMPDEUIL et CHAMPEAUX, à compter du 1^er Janvier 2006. Dans cet objectif, le Conseil doit élire, par vote à bulletin secret, trois délégués titulaires et un délégué suppléant pour représenter la Commune.

Monsieur le Maire rappelle les compétences de la Communauté de Communes.

Monsieur le Maire propose aux postes de titulaires les candidatures de Messieurs ROBAR, ELIA et LAGüES-BAGET qui ont porté le dossier depuis son origine.

Cette proposition est approuvée à l'unanimité par vote à bulletin secret.

Concernant le poste de suppléant, les candidatures de Messieurs MORCHOISNE et HOLVOET sont enregistrées ; le Conseil élit Monsieur MORCHOISNE par 8 voix POUR, un vote NUL et 2 voix pour Monsieur HOLVOET.

DECISIONS MODIFICATIVES SUR LES BUDGETS M14 ET 49

Dans le cadre de l'élaboration du PLU, Monsieur ELIA propose le virement de la section de fonctionnement à la section d'investissement de la somme de 3 000,00 €.

Le Conseil valide par 11 voix POUR cette proposition

Monsieur éLIA propose également le virement de la somme de 3 000,00 € de la section de fonctionnement à la section d'investissement dans le cadre de l'opération de remplacement de la canalisation d'eau rue Eugène Chassaing.

Le Conseil valide par 11 voix POUR cette proposition.

CENTRE DE GESTION DE SEINE ET MARNE - ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE - ANNEE 2006

Depuis plusieurs mois, le Centre de Gestion est sollicité, pour raison économique, afin de reprendre cette prestation. Ce transfert est désormais possible.

Les visites auront lieu au Centre de Gestion au MEE SUR SEINE ou dans les Communes adhérentes pour celles disposant de locaux adaptés.

Cette proposition est approuvée par le Conseil par 11 voix POUR.

CONVENTION DE MAîTRISE D'ŒVRE AVEC LES CABINETS MOULIN ET DESMARQUEST

Monsieur LION indique que pour l'élaboration du dossier de consultation et le suivi des travaux de rénovation des couvertures de la Collégiale, la Commune doit s'adjoindre les compétences de l'Architecte en Chef des Monuments Historiques (Cabinet MOULIN) et d'un vérificateur (Cabinet DESMARQUEST).

• 25 528,50 € HT pour le Cabinet MOULIN, soit 8,37 % de 305 000 € (montant total HT des travaux de la première tranche)
• 3 934,00 € HT pour le Cabinet DESMARQUEST, soit 1,29 % du montant HT des travaux de la première tranche.

Le Conseil autorise Monsieur le Maire à signer la convention de maîtrise d'œuvre avec le Cabinet MOULIN par 11 voix POUR.

Le Conseil autorise Monsieur le Maire à signer la convention de vérificateur avec le Cabinet DESMARQUEST par 11 voix POUR.

AVIS SUR LA POURSUITE DU PROJET DE CANTINE

Monsieur HOLVOET rapporte au Conseil l'avancement de ce projet qui a débuté par la désignation sans mise en concurrence de l'architecte ayant assuré la maîtrise d'œuvre de l'école maternelle ; le projet cantine ayant été considéré comme une extension du projet initial.

C'est sur un projet estimé à 380 k€ que le RPI a demandé les subventions auprès de la Région ; subventions accordées à hauteur de 307 k€ soit 73 k€ à la charge des Communes.

A l'issue des consultations, le projet a été chiffré à 505 188,00 €. Cette forte augmentation est justifiée en partie selon l'architecte, par une hausse du prix des matières premières. L'architecte a proposé un certain nombre de pistes d'économies. Le projet, dans sa version dégradée, est désormais estimé à 451 972,00 € HT auxquels il convient d'ajouter 3 610,00 € HT de prestations diverses (Honoraires du bureau de contrôle, de l'architecte...).

Monsieur HOLVOET indique que désormais ce sont quelques 206 k€ que les Communes devront débourser, soit un emprunt sur 20 ans de 15 329,00 € auquel s'ajoutera l'emprunt TVA.

A la suite de l'exposé des points pour et contre la poursuite du projet, Monsieur le Maire précise que les subventions accordées à ce jour dans le cadre d'un contrat rural pourraient être reconduites sur de nouvelles bases ; ce point devant être prochainement confirmé. Par ailleurs, Monsieur le Maire indique que si le besoin de ce nouvel équipement est réel, différer sa réalisation d'un an et demi est envisageable.

Monsieur le Maire informe les participants que le Conseil Municipal de ST MERY n'est pas favorable à la poursuite du projet mais ne connaît pas l'avis d'ANDREZEL et rappelle que 50 % des dépenses du RPI sont prises en charge par CHAMPEAUX.

Madame JUGET, Messieurs MORCHOISNE et CHECHIN jugent le projet mal engagé et ne sont pas favorable à sa poursuite dans sa forme actuelle.

QUESTIONS DIVERSES

SIVOM

TSUNAMI

RELIURE DES REGISTRES ETAT CIVIL

LOCATION CAMPELIENNE

ENTREPRISE SAMAT

éOLIENNES

Sans autre question, la séance est levée à 22 h 20.

Pas de question du public ; la réunion s'achève à 22 h 20.

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