CONSEIL DU 06.10.2004

Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s'est réuni le Mercredi 6 Octobre deux mil quatre, à la Mairie, à vingt heures quarante-cinq, sur convocation et sous la présidence de Monsieur Yves LAGÜES-BAGET, Maire.

PRESENTS : MM. LAGÜES-BAGET, ELIA, CHECHIN, Mme BACHE, MM. LION, MORCHOISNE, HOLVOET, Mme BICH, M. ROBAR, Mme JUGET, M. POSTEL, Mme LESIEUX.

ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES : MM. SZCZEPANSKI et VERVONDEL ont donné respectivement pouvoir à Mme BICH et M. ELIA.

SECRETAIRE DE SEANCE : M. ELIA.

REFERENDUM DU PROJET EOLIEN

Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal avait précédemment délibéré pour que le référendum organisé pour le projet éolien devienne décisionnaire. Ainsi, il signale que si plus de 50 % des inscrits s'exprime lors de cette consultation, le Conseil Municipal devra se plier au choix des Campéliens. Dans le contraire, le Conseil Municipal est seul décisionnaire de la suite ou non à donner à ce projet.

L'objet sur lequel les Campéliens auront à se prononcer est le suivant :

Etes vous favorable à la réalisation d'un projet éolien ?

La consultation aura lieu le Dimanche 12 Décembre 2004. Le bureau de vote sera ouvert de 8h00 à 18h00.

Madame BICH estime que l'objet du référendum est trop vague.

Monsieur ELIA considère que la question ne doit pas être trop exhaustive sous prétexte de ne pas pouvoir analyser raisonnablement les résultats du vote. Madame BACHE signale qu'un dossier explicatif où apparaîtront les tenants et aboutissants du projet est indispensable et devra être fourni aux Campéliens. Les conseillers partisans et détracteurs auront à leur disposition différents moyens de publicité.

INTERCOMMUNALITE

La Commune de VERNEUIL a délibéré pour demander au Préfet d'arrêter un périmètre intercommunal regroupant les six Communes précédemment citées. A leur tour, toutes les Communes comprises dans le périmètre doivent délibérer.2 abstentions.

REPAS DES CHEVEUX BLANCS

Monsieur CHECHIN rappelle que le repas des cheveux blancs aura lieu le Dimanche 17 Octobre 2004. Il a demandé deux devis pour la réalisation du repas :

• l'un au traiteur NAU de CHAMPEAUX,
• l'autre à l'éscale Gourmande de GUIGNES.

Monsieur NAU a signalé depuis qu'il ne pourra pas assurer la réalisation du repas.

LOCATION DE LA CAMPELIENNE

Monsieur le Maire signale que la Commune de VAUX LE PENIL a sollicité la location de la Campélienne en début d'année 2004 pour une soirée unique. Cette demande a eu lieu peu de temps avant l'utilisation de la salle. Monsieur le Maire propose que la location soit facturée à 153 €.

CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION

Le Centre de Gestion est amené à renégocier avec différents assureurs les garanties des risques financiers encourus à l'égard du personnel communal en cas de décès, d'invalidité, d'incapacité et d'accidents imputables ou non au service.

TRAVAUX D'ADDUCTION D'EAU RUE EUGENE CHASSAING

Monsieur LION présente les résultats de la consultation concernant la maîtrise d'œuvre des travaux d'adduction de la rue Eugène Chassaing.

• CAEI 6 480 € HT
• Cabinet TINGUELY 6 000 € HT
• Cabinet CERAMO 7 000 € HT.

Monsieur LION signale que le Cabinet TINGUELY réalise, à l'heure actuelle, la maîtrise d'œuvre des travaux de sécurité, de sorte qu'il a une bonne connaissance de la Commune. Il propose donc le Cabinet TINGUELY.

QUESTIONS DIVERSES

CONSOLIDATION DU PRET POUR LA STATION PHYTOSANITAIRE

TRAVAUX DE LA COLLEGIALE

L'ADSL A CHAMPEAUX

PROBLEMES AVEC LES CHASSEURS

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