CONSEIL DU 20.09.2004

Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s'est réuni le Lundi vingt Septembre deux mil quatre, à la Mairie, à vingt heures quarante-cinq, sur convocation et sous la présidence de Monsieur Yves LAGÜES-BAGET, Maire.

PRESENTS : MM. LAGÜES-BAGET, ELIA, CHECHIN, Mme BACHE, MM. LION, MORCHOISNE, HOLVOET, Mmes BICH, JUGET, LESIEUX, M. VERVONDEL.

ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES : MM. SZCZEPANSKI et POSTEL ont donné respectivement pouvoir à Mme BICH et M. CHECHIN.

ABSENT EXCUSE : M. ROBAR

SECRETAIRE DE SEANCE : M. LION.

MISE EN SECURITE DES ENTREES DU VILLAGE -TRAVAUX RUE DU STADE

La Commission Travaux qui s'est réunie le 17 Septembre dernier a retenu l'offre variante de l'entreprise EUROVIA pour un montant TTC de 190 794,89 €. Les travaux sont subventionnés à hauteur de 75 %.

Le Conseil, par 10 voix pour et 3 abstentions, autorise le Maire à signer toutes les pièces relatives à l'exécution de ce marché.

STATUTS DU RPI

Le Conseil approuve par 10 voix pour, 2 voix contre et  1 abstention, la représentativité de la Commune de CHAMPEAUX à hauteur de 4 représentants.

SIER : MODIFICATION DES STATUTS

Le Conseil approuve l'actualisation et la modification des statuts.

SIER : REVERSEMENT DE LA TAXE SUR L'ENERGIE A LA COMMUNE DE VERNEUIL L'ETANG

Le Comité Syndical du SIER a validé cette demande.

Le Conseil vote par 13 voix pour, le reversement à la Commune de VERNEUIL L'ETANG de 2/3 des cotisations perçues par le SIER.

AMENAGEMENT PROVISOIRE DE LA RUE RAOUL COUTANT

A la suite d'une récente sollicitation de riverains, Monsieur le Maire a repris contact avec la DDE afin d'étudier un aménagement provisoire de l'entrée de la rue.

Le Conseil valide cette proposition d'aménagement par 13 voix pour.

ANNULATION D'UN TITRE DE RECETTE

Le conseil approuve cette annulation par 13 voix pour.

DECISION MODIFICATIVE

La proposition est validée par 13 voix pour.

QUESTIONS DIVERSES

PROJET EOLIEN

CANTINE

RECENSEMENT

ANTENNES TELEPHONIE MOBILE

PLAN LOCAL D'URBANISME

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