CONSEIL DU 02.07.2004

Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s'est réuni le vendredi deux juillet deux mil quatre, à la Mairie, à vingt et une heures trente, sur convocation et sous la présidence de Monsieur Yves LAGÜES-BAGET, Maire.

PRESENTS : MM. LAGÜES-BAGET, ELIA, CHECHIN, MORCHOISNE, HOLVOET, LION, ROBAR, Mme LESIEUX et M. VERVONDEL.

ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES: Mme BACHE a donné pouvoir à M. CHECHIN, M. POSTEL a donné pouvoir à M. MORCHOISNE.

ABSENTS: Mme BICH, M. SZCZEPANSKI, Mme JUGET.

SECRETAIRE DE SEANCE : M. ELIA.

ASSAINISSEMENT

Monsieur le maire signale qu'une campagne de curage du réseau d'assainissement a Eté réalisée. Le montant HT s'élève à 1434,36 €, soit un montant TTC de 1729,84 €.

Monsieur le maire signale que de nombreux siphons et regards sont cassés.

REsultats : POUR à l'unanimité (11 voix).

CONTRAT TRIENNAL DE VOIRIE

Monsieur le maire présente le plan de financement des travaux de mise en sécurité du village :

Monsieur le maire donne ensuite la parole à Monsieur LION. Celui-ci rappelle qu'il convient de gérer les travaux dans leur ensemble. Les travaux sont Evalués à 380 000 € HT (2 500 000 F) et seront scindés en 3 phases.

REsultat : 10 POUR, 1 abstention (le maire).

INTERCOMMUNALITE

Monsieur le maire rappelle la délibération du précédent conseil municipal demandant au Préfet de ne pas inclure la commune de Champeaux dans le périmètre défini par la commune de La Chapelle Gauthier. Depuis, une réunion regroupant les communes d'Andrezel, Champdeuil, Champeaux, Fouju, Verneuil et Yèbles s'est tenue le 28/06/04. Ces 6 communes ont décidé de lancer une Etude préalable, technique et financière auprès de DEXIA. Monsieur le Maire signale que la population totale de ces 6 communes est de l'ordre de 6000 habitants. Le conseil municipal délibère pour autoriser le lancement de l'étude technique et financière auprès de DEXIA.

REsultat : POUR à l'unanimité.

LES ABORDS DE LA COLLEGIALE

Monsieur le maire rappelle la proposition faite au conseil municipal lors de la séance de présentation du Plan local d'urbanisme (PLU). Il est proposé de définir une zone réservée autour de la collégiale dans le but de créer un parc public. M. le maire demande au conseil de l'autoriser à négocier avec les propriétaires fonciers. Monsieur le maire rappelle qu'une recherche d'accord amiable est prévue avant toute procédure de déclaration d'utilité publique (DUP). Le conseil municipal délibère pour autoriser le maire à entamer les négociations à l'amiable d'acquisition foncière auprès des propriétaires des abords de la Collégiale. REsultat : POUR à l'unanimité (11 voix).

QUESTIONS DIVERSES

Monsieur ROBAR signale que la relève du courrier de la poste est désormais retardée à 12h00 et 15h20.

Monsieur CHECHIN demande où en est la réfection des trottoirs rue Sarrazin Desmaraize. Monsieur le maire signale que des négociations seront engagées avec les entreprises intervenant sur la rue du stade.

Madame LESIEUX demande où en est le projet de logement dans le garage Rouillon. Monsieur LION signale qu'il a rencontré le promoteur. Le projet manque de précisions. Le promoteur n'a toujours pas présenté de documents suffisamment précis pour l'élaboration du dossier de permis de construire.

Monsieur MORCHOISNE demande des précisions sur la rencontre du maire avec L'abbé LACROIX, affectataire de la Collégiale. Monsieur le maire rappelle qu'il désirait rencontrer l'abbé afin de prendre connaissance des conditions d'ouverture de la Collégiale.

Monsieur HOLVOET signale que le R.P.I. est prêt à augmenter le nombre de délégués pour Champeaux, à savoir 4 au lieu de 3 initialement.

Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée à 22h25. La parole est donnée au public. Devant l'absence de questions, la séance s'achève à 22h26.

conseil complet, conseil complet au format PDF