CONSEIL DU 08.06.2004

Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s'est réuni le mardi huit juin deux mil quatre, à la Mairie, à vingt heures quarante cinq, sur convocation et sous la présidence de Monsieur Yves LAGÜES-BAGET, Maire.

PRESENTS : MM. LAGÜES-BAGET, ELIA, CHECHIN, Mme BACHE, MM. LION, MORCHOISNE, HOLVOET, Mme BICH, M. ROBAR, Mme JUGET, M. POSTEL, Mme LESIEUX et M. VERVONDEL.

ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES : M. SZCZEPANSKI a donné pouvoir à Mme BICH.

SECRETAIRE DE SEANCE : M. MORCHOISNE.

CREATION D'UN POSTE A TEMPS NON COMPLET POUR UNE DUREE DE 6 MOIS

Monsieur le Maire précise que cette proposition est motivée par le manque de moyens humains dans le service technique, consacrés actuellement à l'entretien, mais aussi par la réflexion, concernant l'entretien en général de la Commune, toujours en cours et qui devrait se poursuivre jusqu'à la fin de cette année.

CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE CLOS FONTAINE

Monsieur le Maire précise qu'une convention a Eté proposée à la Commune de CLOS FONTAINE, pour l'utilisation du duplicopieur, et qu'il est de l'intérêt de la Commune de trouver ce genre d'arrangement pour amortir au mieux le coût annuel du forfait de location de cet appareil que nous n'utilisons que partiellement.

CENTRE AERE DE GRANDPUITS (CLSH)

Monsieur le Maire indique que les Communes de QUIERS puis d'ANDREZEL ont souhaité se retirer du transport en commun des enfants, vers le centre aéré de GRANDPUITS.

Tout dernièrement, la Commune de FOUJU a Egalement souhaité se retirer.

Restent donc 2 Communes : CRISENOY et CHAMPEAUX.

Actuellement, la participation pour le transport et le salaire de l'accompagnateur revient à 2 250 € par Commune.

Le Conseil décide de se retirer Egalement dudit transport.

MARCHES PUBLICS - PUBLICITE

Monsieur LION indique au Conseil qu'un nouveau Code des Marchés Publics est entré en vigueur à compter du 7 janvier dernier, remplaçant l'ancien qui s'appliquait depuis 2001.

Monsieur LION présente ensuite un projet d'organisation de la publicité, composé de 8 articles :

Concernant la publicité sur le site Internet, Monsieur ROBAR précise que les modalités d'application sont en discussion au sein de l'Amicale Maires d'Ile de France, notamment pour sécuriser les échanges.

ASSURER LA PRESENCE POSTALE TERRITORIALE - MOTION PROPOSEE PAR L'ASSOCIATION DES MAIRES RURAUX DE FRANCE

Le 18 avril 2004, lors de son Assemblée GEnérale à LYON, l'AMRF a adopté une motion marquant :

• Son opposition à toute réduction de la présence postale territoriale, à toute transformation de la forme de celle-ci ne résultant pas d'un accord entre la Poste et les Elus.
• ...

Monsieur le Maire propose au Conseil de transformer cette motion de l'AMRF en une délibération et de l'approuver.

CONVENTION AVEC BOUYGUES TELECOM

Concernant l'antenne SFR, Monsieur le Maire précise que les travaux démarreront dans le courant de cet Eté.

Monsieur le Maire indique ensuite que tout comme SFR, BOUYGUES souhaite installer une antenne sur le château d'eau situé en bordure du chemin de Varvanne.

Le Conseil autorise Monsieur le Maire à signer cette nouvelle convention tripartite.

DECISION MODIFICATIVE M49

Monsieur ELIA informe le Conseil que la Perception a refusé la décision modificative M49 votée lors de la réunion du Conseil du 10 mai dernier, pour transférer la somme de 142 000 € affectée à la réalisation de la station phytosanitaire, du poste 2318 au poste 2157. Pour être valide, il aurait fallu faire les mouvements de crédits de dépense par poste mais Egalement par opération.

Monsieur ELIA propose de voter l'annulation de la délibération du 10 mai 2004 et d'approuver une nouvelle décision modificative transférant 140 000 € du poste 2318 opération 2 et 2 000 € du poste 2318 opération 5 au poste 2157 opération 2.

Le Conseil annule la délibération du 10 mai et approuve la nouvelle décision modificative par 12 voix pour et 2 abstentions.

REFERENDUM PROJET EOLIEN

Monsieur le Maire précise que les 2 ballons de 17 m³, gonflés à l'hélium, installés successivement à des hauteurs de 80 et 120 mètres, le lundi 17 mai dernier, Etaient destinés à la réalisation de photos nécessaires au dossier, pour l'étude d'impact visuel.

Monsieur le Maire précise aussi que la phase d'étude de potentiel est toujours en cours.

Monsieur le Maire ajoute que pour continuer d'œuvrer sur ce projet en totale transparence, il lui paraît souhaitable de proposer, aux Campéliens inscrits sur les listes Electorales, un référendum leur demandant de se prononcer par un oui ou par un non, avec un taux de participation suffisamment significatif pour que le résultat soit propre à orienter valablement les réflexions et décisions finales du Conseil.

Monsieur ELIA ajoute que malgré tout il faudra, comme d'habitude, agir en toute impartialité, en donnant la tribune aux partisans des pour et des contre.

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