CONSEIL DU 19.03.2004

Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s'est réuni le vendredi dix-neuf mars deux mil quatre, à la Mairie, à vingt heures quarante cinq, sur convocation et sous la présidence de Monsieur LAGÜES-BAGET, Maire.

PRESENTS : MM. LAGÜES-BAGET, ELIA, CHECHIN, Mme BACHE, M. MORCHOISNE, Mme BICH, MM. ROBAR, SZCZEPANSKI, Mme JUGET, M. POSTEL, Mme LESIEUX et M. VERVONDEL.

ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES: MM. LION et HOLVOET ont donné respectivement pouvoir à MM. LAGÜES-BAGET et VERVONDEL.

SECRETAIRE DE SEANCE : M. VERVONDEL.

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

La Commission des Subventions aux associations a reçu les associations les 3, 4 et 5 mars derniers. Monsieur le Maire rapporte en Conseil les arguments qui ont motivé la Commission à faire les propositions transmises à l'ensemble des Conseillers. Il est débattu sur chacune des propositions et il est procédé au vote.

CONVENTION TRIPARTITE - MISE EN PLACE D'UNE ANTENNE POUR TELEPHONE MOBILE

Monsieur le Maire demande au Conseil de l'autoriser à signer une convention tripartite entre la Commune, le délégataire qui est la GEnérale des éaux et l'opérateur téléphonique SFR.

Cette convention porte sur la pose d'une antenne téléphonique sur le château d'eau de CHAMPEAUX et la perception par la Commune d'une redevance annuelle de 3 700 €. Le champ de couverture de cette antenne s'étend sur les Communes de CHAMPEAUX et ST MERY.

Un projet similaire est actuellement à l'étude par la société BOUYGUES TELECOM.

ASSISTANCE TECHNIQUE FOURNIE PAR LA D.D.E.

Bien que le Conseil se soit exprimé par vote contraire lors d'un précédent Conseil Municipal, nous sommes dans l'obligation, pour diverses raisons, de régler le montant réclamé.

RETROCESSION D'UNE CONCESSION AU CIMETIERE

Monsieur le Maire a reçu une demande de rétrocession pour une concession N° 352 achetée en 1984. Il précise que le remboursement ne peut s'effectuer que sur la part communale et sous réserve que la place ne soit pas occupée.

CONVENTION AVEC LA D.D.A.F. POUR LE SUIVI DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE

Monsieur ELIA propose au Conseil de souscrire le contrat d'assistance proposé par la D.D.A.F pour assurer le suivi de la DSP concernant l'eau potable.

Monsieur ELIA précise d'une part qu'il s'agit d'une mission très technique et d'autre part que l'assistance de la D.D.A.F. nous permettrait de recouvrer la T.V.A restituable dans l'année de l'investissement.

VENTE D'EAU EN GROS A ST MERY

Monsieur ELIA informe le Conseil qu'il a Eté procédé au relevé du compteur de l'eau vendu à la Commune de ST MERY.

PETITS TRAVAUX DE COUVERTURE ANCIENNE MAIRIE

Monsieur CHECHIN informe le Conseil que des travaux urgents doivent être entrepris sur la couverture en zinc de l'ancienne mairie. Ils concernent une partie en très mauvais Etat qui risque de générer des infiltrations. Il propose que soit retenue la société CHENU nettement moins cher que sa concurrente pour des travaux similaires.

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES COURTS DE TENNIS AU TENNIS CLUB DE MORMANT

Suite à une rencontre avec les responsables du Tennis Club de MORMANT, Monsieur le Maire propose de signer une convention. Ce Club de haut niveau rencontre un vif succès et est intéressé par l'utilisation des courts de CHAMPEAUX. Un accord a Eté recherché afin qu'en échange de cours dispensés par une personne diplômée, les courts seront mis à disposition du Tennis Club de MORMANT. Les courts ne devront être utilisés que par des licenciés, pour raison de sécurité.

QUESTIONS DIVERSES

DEVIS DE MONSIEUR MOULIN POUR LA COLLEGIALE

ADSL

EXPLICATIONS SUR LE RPI

PROJET EOLIEN

RENSEIGNEMENTS SUR LE PROJET IMMOBILIER

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