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Mairie

Aménagement de sécurité routière

CONSEIL DU 28.11.2003

Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s'est réuni le vendredi vingt-huit novembre deux mil trois, à la Mairie, à vingt heures quarante cinq, sur convocation et sous la présidence de Monsieur LAGÜES-BAGET, Maire.

Présents : MM. LAGÜES-BAGET, ELIA, HUGON, CHECHIN, Mme BACHE, MM. LION, MORCHOISNE, HOLVOET, ROBAR, SZCZEPANSKI, Mme JUGET, M. POSTEL, Mme LESIEUX, M. VERVONDEL.

Absente excusée et représentée : Mme BICH a donné pouvoir à M. SZCZEPANSKI.

Secrétaire : M. ELIA.

DEMISSION DE MONSIEUR HUGON

Monsieur le Maire fait part au conseil de la démission de Monsieur HUGON. Celle-ci est motivée par des problèmes de santé. Monsieur le Maire et l'intéressé en ont longuement parlé et le choix qu'a fait Monsieur HUGON est sans aucun doute le meilleur, sachant qu'un mandat d'élu est incompatible avec le nécessaire repos dont a besoin Monsieur HUGON. Monsieur le Maire remercie vivement son adjoint pour le travail accompli durant ces trois dernières années, pour son engagement et la passion avec laquelle il a assuré ses différentes missions. Monsieur le Maire donne ensuite la parole à Monsieur HUGON.

Ce dernier rappelle que ce n'est pas de gaieté de cœur qu'il quitte l'équipe en place. Il précise que ses problèmes de santé se sont accrus depuis le printemps 2003, date où il fut agressé. Depuis cet Evénement, un stress permanent s'est installé.

C'est dans ce contexte que Monsieur le Maire détaille comment il a réorganisé les missions des adjoints. Monsieur CHECHIN s'occupera désormais des travaux liés à la voirie et à l'entretien du patrimoine en plus des délégations fête, culture et communication.

ELECTION D'UN ADJOINT A L'URBANISME

Monsieur Bertrand LION est nommé Adjoint chargé des Travaux et de l'Urbanisme.

ELECTION D'UN DELEGUE SUPPLEANT AU SIVOM

Madame BACHE est nommée déléguée suppléante au SIVOM.

ELECTION D'UN DELEGUE TITULAIRE A LA CRECHE DE VERNEUIL

Monsieur HOLVOET est nommé délégué titulaire à la Crèche de VERNEUIL.

ELECTION D'UN MEMBRE DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

Monsieur CHECHIN est nommé membre à la Commission d'Appel d'Offres.

ELECTION D'UN MEMBRE DE LA COMMISISON DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

Monsieur CHECHIN est nommé membre à la Commission de DElégation de Service Public

ELECTION D'UN MEMBRE DU CCAS

Monsieur VERVONDEL est nommé membre du CCAS.

INDEMNITES AUX ADJOINTS

Suite à la démission de Monsieur HUGON, et compte tenu de la nouvelle répartition des taches des Adjoints, Monsieur le Maire propose d'augmenter les indemnités de Monsieur CHECHIN et de définir celles de Monsieur LION.

AVENANT AU CONTRAT DE MAINTENANCE AVEC LA SOCIETE JVS

Monsieur le Maire signale que la Commune s'est doté d'un logiciel d'état civil. La société JVS qui le commercialise, assure déjà l'entretien du logiciel de comptabilité.

REGLEMENT DE LA LOCATION ANNUELLE DES ETAIEMENTS DE LA COLLEGIALE A LA SOCIETE PAGOT

Monsieur le Maire signale que la Commune doit régler comme chaque année la location de l'échafaudage qui protège l'entrée de la Collégiale d'éventuelles chutes d'enduits et autres pierres.

REGLEMENT DE LA FACTURE DU SEL DE DENEIGEMENT

Monsieur le Maire signale que la Commune a acheté 3,675 tonnes de sel de déneigement, afin de se prémunir avant l'hiver.

DELIBERATION POUR AUTORISER LE MAIRE A FAIRE L'ACQUISITION DE TELEPHONES MOBILES DESTINES AUX AGENTS D'ENTRETIEN

Monsieur le Maire rappelle qu'il n'existe aucun outil de communication et que des difficultés sont rencontrées par le secrétariat pour contacter les agents d'entretien.

Afin d'être plus réactif, Monsieur le Maire propose d'acheter des téléphones mobiles et de contracter des forfaits d'une heure.

AUTORISATION DE DEPENSES INFERIEURES OU EGALES A 1 500 € TTC

Monsieur le Maire signale la difficulté à répondre à des réparations d'urgence, type chaudière de l'école, sans avoir l'autorisation du conseil pour signer des mandats supérieurs à 750 €. Monsieur ELIA rappelle que cette volonté de passer systématiquement devant le Conseil Municipal Etait liée à un souci de transparence. Or, force est de constater la difficulté de fonctionner dans ces conditions.

DECISION MODIFICATIVE M14

Suite à la vente du pavillon communal qui faisait partie du patrimoine, la recette de la vente doit systématiquement être affectée en investissement.

DECISION MODIFICATIVE M49

Afin de régler la prestation de service effectuée par La LYONNAISE DES EAUX, Monsieur ELIA propose d'augmenter la ligne budgétaire 618 au détriment de celle 673.

CONTRAT DE DERATISATION

Pour l'année 2004, Monsieur CHECHIN a demandé deux devis. La Société AUROUZE est retenue.

INDEMNITE DE GARDIENNAGE POUR LA COLLEGIALE

Monsieur le Maire signale qu'il a fait parvenir un courrier à l'affectataire, l'Abbé LACROIX, afin que celui-ci lui désigne par écrit la personne responsable du gardiennage.

CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE - AVENIR DU FOYER RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES.

Madame BACHE rappelle rapidement l'historique du CIAS. Il gère le Foyer REsidence de MORMANT. Ce foyer, construit à l'origine par les HLM, Etait prévu pour accueillir des personnes âgées indépendantes. Or, depuis quelques années, les personnes logeant au Foyer REsidence, vieillissent et deviennent de plus en plus dépendantes. Pour pouvoir continuer de les accueillir le CIAS doit mettre en conformité les locaux.

Il est prévu que les travaux de réhabilitation ne peuvent être subventionnés que si ces locaux changent de destination. Pour ce faire, le CIAS doit faire Evoluer l'objet du foyer et demander l'avis de chaque commune.