CONSEIL DU 20.10.2003

Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s'est réuni le lundi vingt octobre deux mil trois, à la Mairie, à vingt heures quarante cinq, sur convocation et sous la présidence de Monsieur LAGÜES-BAGET, Maire.

PRESENT : MM. LAGÜES-BAGET, ELIA, HUGON, CHECHIN, Mme BACHE, MM. MORCHOISNE, LION, ROBAR, SZCZEPANSKI, Mme JUGET, MM. POSTEL, VERVONDEL.

ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES : M. HOLVOET, Mmes BICH et LESIEUX ont donné respectivement pouvoir à MM. LAGÜES-BAGET, SZCZEPANSKI et Mme JUGET.

SECRETAIRE : M. ELIA.

POINT SUR L'INTERCOMMUNALITE

Monsieur le Maire rappelle que le projet d'intercommunalité regroupe 11 Communes :

• ANDREZEL
• ARGENTIERES
• CHAMPDEUIL
• CHAUMES EN BRIE
• CRISENOY
• FOUJU
• GUIGNES
• ST-MERY
• VERNEUIL L'ETANG
• YEBLES
• CHAMPEAUX.

La population totale du regroupement représente environ 13 000 habitants. Le but est de se regrouper afin d'atteindre des objectifs inenvisageables seul.

Monsieur le Maire signale que 4 groupes de travail ont Eté créés afin d'appréhender des sujets tels que les finances, les travaux, le social, le développement économique.

Aujourd'hui l'ensemble des différentes communes informe leurs conseils municipaux des résultats de ces groupes de travail. La constitution effective d'un projet intercommunal peut être envisagée à l'horizon 2005.

POINT SUR L'ASSAINISSEMENT

Monsieur ELIA présente un point sur l'assainissement futur de la Commune de CHAMPEAUX. L'Etude porte sur l'acheminement, le traitement et le rejet des eaux usées dans le milieu récepteur (ru d'Ancoeur). La démarche engagée par la Commune, via la DDAF (Direction DEpartementale de l'Agriculture et de la Forêt) pour mettre en place le futur système, se détaille en plusieurs points :

1. Conformité à la réglementation en fonction du débit d'étiage très faible et du type de traitement
2. Le plus économique possible (incidence sur la facture d'eau)
3. Implantation de la nouvelle station d'épuration
4. Technique de traitement.

La Commune a commandé une Etude environnementale et une Etude de rejet. L'Etude environnementale permet de choisir l'implantation de la future station d'épuration parmi 5 sites préalablement définis avec le SDAP (Service DEpartemental de l'Architecture et du Patrimoine, ex Bâtiments de France). L'Etude de rejet permet de dimensionner les installations de traitement.

Monsieur ELIA signale qu'à ce jour, le SDAP est très favorable au site 3 correspondant à l'ancienne station d'épuration, même si le coût final est 3 fois supérieur au site 1 qui se situe le long du mur du château d'Aunoy.

La suite de l'étude consiste à envisager l'acquisition foncière ainsi que le dépôt d'une demande de travaux.

SUBVENTION A L'U.S.R.C.

Monsieur le Maire explique que, lors du vote des subventions aux associations, il avait Eté décidé de baisser la subvention à l'U.S.R.C. de 1 000 €, en raison des futurs travaux de chauffage dans les vestiaires du foot et donc de l'économie substantielle attendue.

Ces travaux ne pouvant être réalisés cette année par manque de subventions, Monsieur le Maire demande qu'une subvention de ce même montant soit versée à l'U.S.R.C.

A la fin de la saison sportive, il sera proposé de reprendre, au compte de la Commune, les factures d'eau et d'électricité. En effet, l'USRC est la seule association à régler ses factures, ce qui n'est pas Equitable vis à vis des autres associations.

REMBOURSEMENT DE LA LOCATION DE LA CAMPELIENNE

Des Campéliens avaient loué la salle le 29 novembre 2003. Par lettre du 10 octobre dernier, ils sont contraints d'annuler la location.

AUTORISATION DONNEE AU R.P.I. DE CONSTRUIRE LE RESTAURANT SCOLAIRE

Monsieur le Maire rappelle qu'une demande de permis de construire a Eté déposée par le R.P.I. pour le futur restaurant scolaire. La D.D.E. demande aujourd'hui au R.P.I. une délibération du Conseil Municipal de CHAMPEAUX autorisant la construction de ce restaurant scolaire sur la parcelle cadastrée section ZM n° 111.

QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS SUR LES EVENEMENTS DES 26 ET 27 SEPTEMBRE 2003

EPICE 77

POINT SUR LE RENDEZ-VOUS AVEC L'HYDROGEOLOGUE

CHAUFFAGE DE LA CAMPELIENNE

ECLAIRAGE PUBLIC RUE DE LA TUILERIE

PROFESSEUR DE DANSE DU CAL

conseil complet, conseil complet au format PDF