CONSEIL DU 29.09.2003

Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s'est réuni le lundi vingt-neuf septembre deux mil trois, à la Mairie, à vingt heures quarante cinq, sur convocation et sous la présidence de Monsieur LAGÜES-BAGET, Maire.

PRESENT : MM. LAGÜES-BAGET, CHECHIN, Mme BACHE, MM. MORCHOISNE, HOLVOET, LION, ROBAR, SZCZEPANSKI, Mme JUGET, M. POSTEL, Mme LESIEUX, M. VERVONDEL.

ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES : MM. ELIA, HUGON et Mme BICH ont donné respectivement pouvoir à Mme BACHE, M. LAGÜES-BAGET et M. SZCZEPANSKI.

SECRETAIRE : M. POSTEL.

DEVIS POUR LE REPAS DES ANCIENS

Deux traiteurs ont Eté sollicités par Monsieur CHECHIN pour une prestation Equivalente : Monsieur DIEU de GUIGNES et Monsieur NAU de CHAMPEAUX. Le devis de Monsieur NAU est plus Elevé mais la proximité du traiteur offre une plus grande souplesse en cas d'imprévu.

NOUVEAU TARIFS DE LOCATION DE LA CAMPELIENNE ET DU PETIT FOYER

Monsieur le Maire explique au Conseil que le bureau municipal propose de réaliser des investissements en matériels à la Campélienne. L'installation d'un Evier professionnel dans la cuisine s'avère nécessaire suite aux diverses remarques faites par les utilisateurs de la salle.

Par la suite, d'autres achats comme celui d'un four micro-ondes ainsi que des dépenses liées à l'entretien et à la réfection des locaux sont à prévoir. Pour toutes ces raisons, Monsieur CHECHIN propose aux membres du Conseil une nouvelle tarification tenant compte des dépenses futures pour la location de la salle des fêtes et du petit foyer.

Monsieur CHECHIN signale que la caution reste toujours fixée à 50% du prix global.

REMBOURSEMENT DE SALAIRE AU RPI

Durant l'année 2002, un salarié de la Commune de CHAMPEAUX, mis à disposition du RPI suivant la convention approuvée en novembre 2001, s'est trouvé en arrêt maladie. Pendant cette période, la Commune de CHAMPEAUX a toutefois continué à Emettre le titre de recettes au RPI pour cette mise à disposition.

La Commune de CHAMPEAUX vient d'être remboursée par son assurance qui couvre les absences du personnel.

DELIBERATION CONCERNANT LA VENTE DU PAVILLON AU 2 BIS RUE DE LA TUILERIE

Il est demandé au Conseil Municipal d'approuver la plus value réalisée entre le prix d'achat et le prix de vente.

DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET M14

Monsieur LAGÜES-BAGET explique au Conseil qu'afin de préparer au plus vite le budget communal M14 de 2003, le Comité Consultatif des finances a décidé d'arrêter toute Emission de mandats dès la première semaine de janvier 2003. Or, lors de la troisième semaine, la Commune a reçu les charges de personnel du dernier trimestre 2002.

DELIBERATION POUR L'EXECUTION DE TRAVAUX RUE STE FARE

Monsieur le Maire souhaiterait que l'on sécurise rapidement l'accès donnant sur la rue, via une porte en bois, à l'ancienne école rue Sainte Fare. Il s'agit d'empêcher une nouvelle tentative d'effraction de cette porte. Pour cela, il propose la construction d'un mur dans le but de boucher cette issue.

APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DU RPI

Monsieur HOLVOET précise que, lors de la réunion du 22 septembre 2003, le Comité Syndical a décidé de modifier les articles 2 et 5 de ses statuts suite à la demande de la Préfecture.

QUESTIONS DIVERSES

VITRES CASSEES AU PETIT FOYER

EAU POTABLE

POINT DE CAPTAGE

PROJET EOLIEN

CONTRAT TRIENNAL DE VOIRIE

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