CONSEIL DU 03.02.2003

Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPEAUX s'est réuni le lundi trois Février deux mil trois, à la Mairie, à vingt heures quarante-cinq, sur convocation et sous la présidence de Monsieur Yves LAGÜES-BAGET, Maire.

PRESENTS : MM. LAGÜES-BAGET, ELIA, HUGON, CHECHIN, Mme BACHE, MM. MORCHOISNE, HOLVOET, LION, Mme BICH, MM. ROBAR, SZCZEPANSKI, POSTEL, Mme LESIEUX.

ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES : Mme JUGET et M. VERVONDEL ont donné respectivement pouvoir à MM. LAGÜES-BAGET et ELIA.

SECRETAIRE DE SEANCE : M. HOLVOET.

SECURITE ROUTIERE : ADHESION A L'ASSOCIATION "COMMUNES EN ROUTE POUR LA VIE"

Messieurs LAGÜES-BAGET et ROBAR ont assisté à l'Assemblée Générale de l'Association "Communes en route pour la vie" qui s'est tenue à SAINT FARGEAU PONTHIERRY.

Cette Association a pour objectif de :

• regrouper les collectivités locales qui s'engagent dans la lutte contre l'insécurité routière,
• favoriser le partage des expériences,
• être une force de propositions et d'actions,
• inciter les collectivités locales non concernées à s'impliquer.

Compte tenu des aménagements programmés des entrées du village et de la réunion publique sur la sécurité routière, il pourrait être tout à fait intéressant d'élargir notre action et de créer les conditions permettant d'impliquer davantage encore les usagers.

La cotisation calculée en fonction du nombre d'habitants des communes adhérentes serait de 40 € pour CHAMPEAUX.

DELIBERATION POUR AUTORISER LE MAIRE A SIGNER LE MANDAT DE VENTE DU PAVILLON RUE DE LA TUILERIE, AVEC MAITRE ADRIANSEN, NOTAIRE A MORMANT.

Pour Eviter toute difficulté d'ordre administratif, le Maire demande que le Conseil Municipal délibère pour l'autoriser à signer le mandat de vente du pavillon situé rue de la Tuilerie.

PROJET DE FERMETURE DE LA PERCEPTION DE MORMANT

Vendredi 31 janvier 2002, lors de la réunion de l'Amicale des Maires, le Président a annoncé le projet de fermeture de la Perception de MORMANT.

L'Amicale des Maires, considérant que cette fermeture porterait atteinte à la qualité du service public, a voté une motion contre cette fermeture.

Le Conseil se prononce Egalement contre la fermeture de la Perception de MORMANT.

ELECTION DE LA COMMISSION "SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS".

Afin d'introduire davantage de transparence dans l'attribution des subventions aux Associations, le Maire propose la création d'une Commission "Subventions aux Associations" présidée par le Maire et composée exclusivement d'élus n'ayant aucune responsabilité au sein d'une association campélienne.

Sont élus : Monsieur HOLVOET, Madame JUGET, Madame LESIEUX et Monsieur VERVONDEL.

QUESTIONS DIVERSES

RESTOS DU CŒUR

QUI EST RESPONSABLE LORS D'OBSTACLE SUR LE TROTTOIR ?

EFFICACITE DES PRODUITS DE DERATISATION

PLANTATIONS DANS LES ZONES 70

TROU DANS LA CHAUSSEE RUE DE LA LIBERATION

DOSSIER DIOXINE

conseil complet, conseil complet au format PDF